Résultats

y compris en cas de transmission par fusion. scission ou apport partiel d' actif.

XVIII. CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif. Si cet accord est donné, la cession emportera substitution du cessionnaire au cédant dans l' exécution du Contrat.

CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif. Si cet accord est donné, la cession emportera substitution du cessionnaire au cédant dans l' exécution du Contrat.

Coque avion Réacteur plus puissant au monde 1 650 MW 4 SYSTÈMES DE SAUVEGARDE INDÉPENDANTS Division par 10 de la probabilité de fusion du coeur Utilisation optimisée du combustible... *Par rapport à un réacteur de 1 300 MW 11 TROIS PRIORITÉS Optimisation du pilotage et de l' organisation du projet Traitement des sujets techniques en cours Maîtrise du planning et du coût 12 UN PILOTAGE ET UNE ORGANISATION OPTIMISÉS ORGANISATION ET MODES DE TRAVAIL POUR EDF Un management resserré.

Ecrémage du bain de fusion. Coque béton Valorisation par fabrication de Protections Radiologiques Intégrables... Les missions des directions sont: 44 La 4B 4A Direction des Opérations (DO) est responsable des processus" Traiter les déchets par incinération", "Traiter les déchets par fusion... En cours de instruction par l' ASN; de modification des RGE (Règles Générales d' Exploitation) dans cadre de redémarrage de l' unité de Fusion- Acceptée par l' ASN.

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

XVIII. CESSION DU CONTRAT Le Client ne peut céder le Contrat qu' avec l' accord préalable et écrit d' EDF, y compris en cas de transmission par fusion, scission ou apport partiel d' actif. Si cet accord est donné, la cession emportera substitution du cessionnaire au cédant dans l' exécution du Contrat.

Favoriser l' accès à l' éducation et à la culture- La transmission de l' éducation et de la culture font également partie des domaines d' actions privilégiés par les sociétés d' EDF en Pologne. LA POLOGNE, PLATEFORME DE DEVELOPPEMENT D' EDF A L' EST DE L' EUROPE Une position renforcée à travers la fusion de six sociétés Cracovie.

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.