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378 résultats trouvés pour « règlement n° 2016 »

Mentions légales | EDF France

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les adresses mail de l' utilisateur sont enregistrées dans un fichier informatisé et utilisées par EDF- Direction de la Communication et ses prestataires habilités pour la conduite de l' édition 2019 des Prix start up EDF Pulse.

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Mentions légales | EDF France

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mentions légales | EDF France

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

L' Organisateur prend toutes les précautions et met en oeuvre les mesures nécessaires à la protection des données personnelles conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement UE n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 .9 5 Autorisation d' exploitation de l' image et de la voix des Candidats.

Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

dite" Informatique et Libertés" et au règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 (règlement général sur la protection des données. Le GRD ne fait pas de prospection commerciale et ne vend aucune donnée.

Annexe 2 bis

dite" Informatique et Libertés" et au règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 (règlement général sur la protection des données. Le GRD ne fait pas de prospection commerciale et ne vend aucune donnée.

Conditions d'application à EDF du RGPD Europe

aux fichiers et aux libertés et le règlement (UE) n° 2016 / 679 du 27 avril 2016 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des personnes physiques à égard de traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci après "le RGPD. Chacune des Parties veille à assurer la sécurité et la confidentialité des données conformément à ce qu' elles auront définies en annexe du CCTP et/ou dans le Plan d' Assurance Qualité et Sécurité. (ci après "PAQS.

T3_2016_CP

qui s' est réuni le 8 mars 2016 a convoqué l' Assemblée générale mixte des actionnaires le 12 mai 2016 et a fixé les modalités de règlement du solde du dividende à titre de l' exercice 2015. COMMUNIQUE DE PRESSE 10 mai 2016 Information financière trimestrielle- Chiffre d' affaires du 1er trimestre 2016 de 21 4 Mds.

Brochure de convocation 2017 comprenant les projets de résolutions

DIVIDENDE Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 3 mars 2017 a fixé les modalités de règlement du solde du dividende à titre de l' exercice 2016... 225- 37- 2 du Code de commerce, créé par la loi n° 2016- 1691 du 9 décembre 2016... sous réserve de ajustements rendus nécessaires ou souhaitables par l' entrée en vigueur du règlement (UE) n° 596 / 2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 sur les abus de marché.

Res 2016 - Rapport activité FR

37 Page 2 sur 37 1 CHIFFRES CLÉS En application de règlement européen no 1606 / 2002 du 19 juillet 2002 sur les normes internationales... Dans premier temps, suite à la publication du décret n° 2016- 1781 du 19 décembre 2016... COMPOSITION SELON LA CLASSIFICATION DE L' ARTICLE 4 DU DÉCRET N° 2007- 243 DU 23 FÉVRIER 2007 31 décembre 2016 Catégories (en millions d' euros) Obligations États OCDE et assimilées Obligations personnes morales OCDE hors États OPCVM investissant dans les deux catégories précédentes OPCVM non exclusivement obligations OCDE Couvertures.

Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Aides aux paiements - Précarité énergétique - EDF Collectivités

Créé par la loi de transition énergétique pour la croissance verte du 17 aout 2015 et mis en place par le décret du 6 mai 2016 en substitution des tarifs sociaux de l' énergie (Tarif de Première Nécessité pour l' électricité et Tarif Spécial de Solidarité du gaz), le chèque énergie est un dispositif d' aide destiné aux ménages en situation de difficulté.

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Guadeloupe à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Contact Collectivité | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Contact Collectivité | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Réunion à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Mes droits sur mes données | EDF Réunion

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Contact Collectivité | EDF Martinique

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Martinique

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Martinique à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Mes droits sur mes données | EDF Martinique

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Contact Collectivité | EDF Corse

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Demande de Report des échéances de paiement des factures EDF - Engie Corse | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Corse à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Mes droits sur mes données | EDF Corse

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Contact Collectivité | EDF Guyane

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF Guyane

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Guyane à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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Mes droits sur mes données | EDF Guyane

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Demande de Report des échéances de paiement des factures d'électricité | EDF St Pierre & Miquelon

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, des données à caractère personnel vous concernant sont recueillies par EDF Saint Pierre et Miquelon à moyen de présent formulaire et sont traités par EDF pour la finalité suivante: étude et gestion de votre demande.

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https://www.edf.pm/particulier/mon-espace-client/contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Contact | EDF St Pierre & Miquelon

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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