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940 résultats trouvés pour « objet social »

Hinkley Point C : le Conseil d'administration d'EDF convoqué en vue de la décision finale d'investissement | EDF France

Ce projet a fait l' objet depuis 2013 d' un large partage d' informations avec les salariés et leurs représentants, illustrant ainsi l' attachement de l' entreprise à mettre en oeuvre une démarche de dialogue social de qualité. Conformément à ce qu' EDF a annoncé le 22 avril 2016, le Comité Central d' Entreprise a été consulté sur les termes du partenariat avec le Groupe CGN pour le projet HPC dans cadre de une procédure d' information- consultation engagée le 2 mai et qui a pris fin le 4 juillet 2016.

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EDF en négociations exclusives pour la cession des actifs d'EDF Polska | EDF France

Au terme d' un processus concurrentiel ouvert, EDF annonce l' entrée en négociations exclusives avec IFM Investors, qui a remis au Groupe une offre ferme pour le rachat de ses activités de cogénération (chaleur et électricité) en Pologne1. La centrale thermique à charbon de Rybnik (capacité de 1 8 GW) fait l' objet d' un processus de cession séparé pour lequel le groupe EDF est en négociation exclusive avec EPH.

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Précisions sur la sûreté et la sécurité des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

Elles ont fait l' objet de réponses détaillées... Depuis le 1er février 2013, EDF a intégré un cahier des charges social à ses appels d' offres... Ces actifs et les montants provisionnés font l' objet d' un suivi et d' un contrôle strict et régulier du Conseil d' Administration et de l' Etat... Les provisions pour la déconstruction du parc en exploitation ont fait l' objet d' un audit commandité par le Ministère de l' Environnement, de l' Energie et de la Mer. Le Ministère a conclu que l' audit, rendu public le 15 janvier 2016 2, conforte globalement l' estimation faite par EDF du coût de démantèlement de son parc nucléaire.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

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S' INFORMER SUR COMPRENDRE ET PARTICIPER AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES EN BOURSE ÊTRE ACTIONNAIRE PERMET DE PRENDRE PART À LA VIE DE L' ENTREPRISE EN PARTICIPANT AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES. ON VOUS EXPLIQUE COMMENT FAIRE. SOMMAIRE Quels sont les deux types d' assemblées générales.

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

A. 2 Consentement de la Société Sans objet. Section B- Société B. 1 Raison sociale et nom commercial Dénomination sociale. Électricité de France ("EDF" ou" la Société", et avec l' ensemble de ses filiales consolidées à la date du Prospectus", le Groupe.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Answers from EDF's President and CEO by delegation of the Board of directors to shareholders' questions - in French

Ils déterminent, outre les apports de chaque associé, la forme, l' objet, l' appellation, le siège social, le capital social, la durée de la société et les modalités de son fonctionnement... cette modification des statuts est de nature à modifier l' objet social de la Société en vue de lui permettre de développer des activités et de consommer des ressources selon le seul objectif de.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

Sous réserve de pouvoirs expressément attribués aux assemblées d' actionnaires et dans la limite de l' objet social, il peut se saisir de toute question intéressant la bonne marche de la société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent... et dans la limite de l' objet social.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolutions du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 383 383 383 384 384 384 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

Innovation écologique et habitat participatif | EDF

La a été en charge des études énergétiques et matériaux pour accompagner le bailleur social (un réseau composé d' acteurs dédiés au logement social) tout à long de projet, en lui proposant les meilleures solutions pour rendre cet habitat passif. L' innovation écologique à service de un bâtiment passif et social.

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L'excellence carbone en plein Paris | EDF Collectivités

Le bailleur social a notamment intégré une solution 100 % électrique à très faible consommation, développée avec EDF... Et pourtant: les partis pris retenus par le bailleur social Batigère sont ceux d' un programme précurseur en matière environnementale... Quant à la performance environnementale, son exemplarité est illustrée par l' affichage du niveau A (sur une échelle allant jusqu' à G) sur l' étiquette climat du diagnostic de performance énergétique .Et elle se situe à hauteur de niveau carbone 2- plus exigeant- du label E+ C- .En sa qualité d' opération pilote, l' immeuble du passage Desgrais fait l' objet d' un suivi continu qui se prolongera durant les premières années d' exploitation.

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Découvrez les lauréat.e.s du prix des e.n.g.a.g.é.e.s sur le domaine #Inclusion | EDF France

Humainement Concernés est une ONG qui a pour objet la sensibilisation et l' amélioration des conditions de vie dans le monde... Association Handi' chiens ;d' utilité publique qui remet gratuitement des chiens d' assistance à des personnes en situation de handicap (chiens d' assistance, d' éveil, d' accompagnement social, de détection d' épilepsie et d' assistance judiciaire.

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Index de l'égalité entre les femmes et les hommes : à fin 2020, EDF SA consolide sa performance avec un taux renouvelé à 95/100. | EDF France

Depuis 2019, le Groupe s' est doté d' une ambition mixité à l' échelle mondiale qui soutient ces dynamiques de mixité et d' égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, facteurs essentiels de progrès social et de performance durable... Ce dernier fait dorénavant l' objet d' un pilotage centralisé à sein de la DRH groupe pour garantir l' exhaustivité des traitements, l' existence d' un dispositif miroir pour les salariées non statutaires, et les corrections appropriées des situations particulières (ex: congé parental d' éducation à temps plein enchaîné, etc.

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Les salaires chez EDF

des avantages spécifiques (sociaux, familiaux et autres... Evolutive: elle intègre la généralisation et la progression de part variable de la rémunération liée à la performance, le développement de l' épargne retraite, le renforcement de la protection sociale et la création d' aides spécifiques comme l' accès au logement pour les jeunes salariés ou la contribution à la garde des jeunes enfants.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Guadeloupe

-Tout document comptable, fiscal ou social permettant d' attester du respect des trois critères d' éligibilité (effectif salarié, CA et perte de CA pour le mois de novembre 2020... Les données à caractère personnel vous concernant collectées à moyen de présent formulaire font l' objet d' un traitement dont EDF est le responsable.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Corse

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Mentions légales | EDF Cyclife

dont le siège social est situé 10 Place de la Défense- 92974 Paris la Défense Cedex... Contenu du portail Le site Cyclife a pour objet de fournir des informations générales à propos de son entreprise et de ses offres de services en matière de démantèlement et de gestion des déchets... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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Notre responsabilité | EDF Cyclife

4 Responsabilité sociale. En termes de responsabilité sociale, Cyclife France adhère à la charte Éthique du dont elle est filiale à 100 %... Les déchets traités par Cyclife France, de leur collecte jusqu' à leur stockage à l' ANDRA, font l' objet d' un contrôle permanent.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Martinique

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LA FONDATION GROUPE EDF SOUTIENT L'ASSOCIATION CEVIF POUR LUTTER CONTRE LES VIOLENCES INTRA FAMILIAL | EDF Réunion

Le CEVIF a pour objet la mise en place d' un réseau d' associations, familiales, féminines, humanitaires, ou autres, en vue de organisations de manifestations ponctuelles et toute action spécifique en faveur de victimes de violence et de la lutte contre toutes les formes de violences intrafamiliales, sexuelles, sexistes et discriminations.

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Demande de report des échéances de paiement des factures en lien avec la crise sanitaire COVID19 | EDF Réunion

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Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

au capital social de 1 463 719 402 euros... et dont le siège social est situé... La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail https://africa-pulse.edf.com, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

C' est dans ce cadre éprouvant que les femmes me consultent souvent par biais de réseaux sociaux pour une aide sur des Business Plan ou des Proof of Concept qui allient des thématiques du développement (eau, santé, éducation, agriculture, énergie, avec systématiquement un volet numérique... Achille Bassilekin III, Ministre des PME, de l' Economie Sociale et de l' Artisanat.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

au capital social de 1 551 810 543 euros... et dont le siège social est situé... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site internet d' Exaion font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' Exaion.

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Mentions légales | Hynamics

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LES PRIX EDF PULSE OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée - Occitanie

Les start-up, TPE et PME, laboratoires dont le siège social (ou un établissement) est domicilié en Occitanie qui proposent des produits, outils ou combinaisons de solutions qui font l' objet d' un prototype ou à minima d' une maquette et qui sont commercialisées ou commercialisables dans les 6 mois suivants l' échéance de candidature du présent appel à projet.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

En tant que membre du réseau CleanTech Mobility, la French Tech Hautes Pyrénées a pour objet de piloter et animer l' écosystème local... Elle forme chaque année environ 9 500 étudiants dans les domaines des lettres, des langues, des sciences humaines et sociales, du droit, de l' économie, du management, des sciences exactes, du sport, du tourisme.

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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