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Chooz 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires de base de Chooz Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année un rapport...

Civaux 2021 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Civaux Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année...

Cattenom 2020 Rapport annuel d' information du public relatif aux installations nucléaires du site de Cattenom Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement Introduction Tout exploitant d' une installation nucléaire de base (INB) établit chaque année...

Au cours de l' année, l' ensemble des valeurs limites réglementaires de rejets ont été respectées concernant les substances issues du traitement biocide (AOX, chlorures, sodium, ammonium, nitrites, nitrates. THM, CRT.) Installations nucléaires du site de Chooz 2020 21 2 4 Les réexamens périodiques L' exploitant d' une installation nucléaire de base procède périodiquement au réexamen de son installation.

Au cours de l' année 2020, l' ensemble des valeurs limites réglementaires de rejets ont été respectées concernant les substances issues du traitement biocide (AOX, chlorures, sodium, ammonium, nitrites, nitrates. THM, CRT.) 2 4 Les réexamens périodiques L' exploitant d' une installation nucléaire de base procède périodiquement au réexamen de son installation.

Au cours de l' année, l' ensemble des valeurs limites réglementaires de rejets ont été respectées concernant les substances issues du traitement biocide (AOX, chlorures, sodium, ammonium, nitrites, nitrates. THM, CRT.) INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DU SITE DE NOGENT SUR SEINE 21 22 INSTALLATIONS NUCLÉAIRES DU SITE DE NOGENT SUR SEINE 2 4 Les réexamens périodiques L' exploitant d' une installation nucléaire de base procède périodiquement au réexamen de son installation.

dans la limite des dispositions légales et réglementaires applicables. -Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission d' actions ou de valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires. -Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission, par voie d' offres au public, d' actions ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires.

L' ensemble des actifs et des passifs de la société acquise seront évalués à occasion selon les règles de consolidation des normes IFRS qui prévoient également que les valeurs définitives soient arrêtés dans un délai d' un an suivant l' acquisition... dans la limite des dispositions légales et réglementaires applicables.

Alban Saint Maurice pour s' assurer que les valeurs mesurées restent très largement inférieures aux limites réglementaires. Trois examens réglementaires sont menés sur les principaux éléments garantissant la sûreté des installations... Outre ces épreuves réglementaires et le renouvellement du tiers du combustible nucléaire dans le réacteur, d' importants chantiers vont être engagés lors de cette visite décennale.