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833 résultats trouvés pour « ensemble des valeurs limites réglementaires »

Des cas d'usages potentiels à la R&D d'EDF | EDF France

Cela passe par le", une recharge intelligente" basée sur la modélisation de l' ensemble des stations et de la demande sur chacune de entre elles pour dimensionner à mieux l' électricité disponible à instant... Une analyse des risques qui répond à des exigences opérationnelles et réglementaires... Un arbre d' événements modélise l' ensemble des scénarios consécutifs à un évènement initiateur.

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L'autoconsommation collective : produire et consommer localement une énergie renouvelable | EDF France

L' autoconsommation collective est un dispositif encadré par les textes législatifs et réglementaires... Les producteurs et les consommateurs, situés à une distance limitée uns des autres doivent se réunir en une personne morale organisatrice (PMO... Les participants à l' opération définissent ensemble les règles de répartition de l' électricité produite entre eux.

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Précisions sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

1 En limitant la valeur de certains investissements conformément à l' article 16 du décret n° 2007- 243 relatif au calcul de la valeur de réalisation réglementaire des actifs dédiés devant être supérieure ou égale aux provisions nucléaires de long terme, le taux de couverture est de 105 1 % Le rapport concerne l' ensemble des exploitants nucléaires, dont EDF.

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lettre en direct decembre 196

sur Seine pour s' assurer que les valeurs mesurées restent très largement inférieures aux limites réglementaires... Depuis le 1er janvier 11, 83 Cumul annuel 0 362 % de la limite réglementaire annuelle 40 38 629 Ce mois. ci Cumul annuel 7 86 % de la limite réglementaire annuelle 0 0001735 Cumul annuel Ce mois.

actualites et environnement decembre 2021

& ENVIRONNEMENT La lettre d' information mensuelle de la centrale de Saint Alban Saint Maurice ACTUALITÉS#108 / DECEMBRE 2021 TÉLÉTHON 2021. LA CENTRALE REMET UN CHÈQUE DE 9 500 EUROS À L' AFM Comme chaque année, la centrale s' est fortement mobilisée pour la 35ème édition du Téléthon.

Projet CCS V17

principe ou dispositif selon lequel l' exposition cumulée à cours de contrat ou marché ne peut pas dépasser un seuil de dose égal à la valeur limite annuelle rapportée à la durée du contrat (contrat à durée déterminée. Il s' agit de règles transparentes et communes à l' ensemble des acteurs de la filière nucléaire qui tendent à.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

dans la limite des dispositions légales et réglementaires applicables. -Délégation de compétence au conseil d' administration pour procéder à l' émission d' actions ou de valeurs mobilières avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires... par voie d' offres au public, d' actions ou de valeurs mobilières avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

s' il le juge opportun, dans les limites légales et réglementaires... -décide que les caractéristiques des autres valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société seront arrêtées par le Conseil d' administration dans les conditions légales et réglementaires applicables. dans les conditions et limites légales.

Cordemais_SA8000_prestataires

Rémunération Il s' agit, pour l' ensemble des salariés, d' assurer le respect de leurs droits et intérêts légitimes, ainsi que leurs conditions de rémunération. Textes réglementaires de base: C. trav. 1. Travail des enfants Il s' agit de vérifier et de respecter l' âge légal requis pour la mise à travail de l' ensemble des collaborateurs, fixes et temporaires. 3.

Evolution de CSPE au 1er janvier 2022 | EDF Collectivités

La TICFE / CSPE a été étendue à l' ensemble des consommations d' électricité, les électro intensifs bénéficiant toutefois de taux réduits... Le montant unitaire de la CSPE est fixé par voie réglementaire... La Loi de Finances pour 2022 prévoit une baisse de la CSPE applicable à compter de 01 / 02 / 2022. Cette baisse a vocation à limiter l' augmentation du tarif" bleu" pour les usages résidentiels en France continentale par rapport à son niveau du 1er août 2021 à 4 % TTC.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en septembre 2021 | EDF France

Des résultats d' analyses microbiologiques d' échantillons prélevés* vendredi 10 septembre 2021 à niveau de rejet des tours aéroréfrigérantes de la centrale nucléaire de Saint Laurent ont montré dimanche 12 septembre 2021 un dépassement de la concentration en amibes Naegleria fowleri (Nf) .La valeur calculée de la concentration en Loire était de 102 Nf / L, pour un seuil réglementaire de 100 Nf / L.

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EDF HYDRO-ELECTRICIEN AUX COTE DES ACTEURS DU TERRITOIRE DE LA MAURIENNE | EDF France

Cette opération réglementaire, très encadrée, garantie la sûreté à long terme du barrage... Enfin, l' abaissement du niveau d' eau s' est achevé par l' ouverture progressive des vannes de fond, ou de vidange, afin de limiter l' entrainement des sédiments... L' ensemble de ces travaux ont été réalisés sur les centrales d' Orelle et de la Saussaz, offrant à l' exploitant une meilleure réactivité sur les éventuels aléas, une meilleure planification des opérations de maintenance, pour optimiser et sécuriser la production hydroélectrique.

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