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696 résultats trouvés pour « absence de prise d'effet »

cgv gaz naturel non residents 20171003

Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit .XI. SUSPENSION DE LA FOURNITURE- RÉSILIATION DU CONTRAT XI. 1 Suspension La fourniture en gaz pourra être suspendue par EDF dans les cas suivants.

cgv gaz 01062017

Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit. XI. SUSPENSION DE LA FOURNITURE- RÉSILIATION DU CONTRAT XI. 1 Suspension La fourniture en gaz pourra être suspendue par EDF dans les cas suivants.

cgv gaz 18012017

Le non règlement par le Client, ou l' absence d' adaptation de son montant conformément à stipulations des Conditions Particulières de Vente, du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit. XI. SUSPENSION DE LA FOURNITURE- RÉSILIATION DU CONTRAT XI. 1 Suspension La fourniture en gaz pourra être suspendue par EDF dans les cas suivants.

Lettre d'information "Gravelines Info" - 21 mai 2019

Pour les 10 % restants, les déchets à vie longue, les filières d' entreposage mises en oeuvre doivent être complétées par une solution de prise en charge sur le long terme... les techniciens ont constaté l' absence d' un support de tuyauterie de vidange d' un accumulateur RI... En l' absence de supportage adéquat, la tenue au séisme de la ligne de vidange de l' accumulateur RIS ne pouvait être garantie.

Text of the draft resolutions to be published in the Balo on 08 April 2019 - in French

connaissance prise des rapports du Conseil d' administration ainsi... connaissance prise des rapports du Conseil d' administration ainsi... à l' effet d' assurer la mise en oeuvre du paiement du solde du dividende (ordinaire ou majoré... à l' effet de prendre toutes dispositions nécessaires au paiement en actions des acomptes sur dividende.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Le non règlement par le Client du dépôt de garantie entraînera l' absence de prise d' effet du Contrat ou sa résiliation de plein droit .CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE GAZ NATUREL XI. SUSPENSION DE LA FOURNITURE- RÉSILIATION DU CONTRAT XI. 1 Suspension La fourniture en gaz pourra être suspendue par EDF dans les cas suivants.

case 1 pdf 1

Le producteur met en oeuvre, avant la date de prise d' effet du Contrat, les dispositions nécessaires au rattachement de son installation au périmètre d' équilibre du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur... VIII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du Contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du Contrat dépend du tarif de base T relatif à l' installation.

Eolien - Conditions générales

Le producteur met en oeuvre, avant la date de prise d' effet du Contrat, les dispositions nécessaires au rattachement de son installation au périmètre d' équilibre du responsable d' équilibre désigné par l' acheteur... VIII- 2 Tarif appliqué à la date de prise d' effet du Contrat Le tarif appliqué à la date de prise d' effet du Contrat dépend du tarif de base T relatif à l' installation.

Courchevel, collectivité de montagne 100% renouvelable | EDF

Nous avons besoin de neige et le réchauffement climatique appelle une très forte prise de conscience", témoigne Philippe Mugnier, Maire de Saint Bon Courchevel... La commune passe, en effet, de 1974 habitants à année à plus de 40000 en pleine saison, avec des événements voraces en énergie: coupe du monde de ski, festival pyrotechnique... Pour chaque kilowattheure d' électricité consommé par Courchevel, EDF s' engage à injecter sur le réseau national un kilowattheure d' électricité produite à partir de énergie renouvelable.

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Courchevel, collectivité de montagne 100% renouvelable | EDF

Nous avons besoin de neige et le réchauffement climatique appelle une très forte prise de conscience", témoigne Philippe Mugnier, Maire de Saint Bon Courchevel... La commune passe, en effet, de 1974 habitants à année à plus de 40000 en pleine saison, avec des événements voraces en énergie: coupe du monde de ski, festival pyrotechnique... Pour chaque kilowattheure d' électricité consommé par Courchevel, EDF s' engage à injecter sur le réseau national un kilowattheure d' électricité produite à partir de énergie renouvelable.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Ce nouvel équipement sera ainsi adapté aux enjeux de la Corse du XXIème siècle en termes de prise en compte de l' environnement, de transition énergétique et d' accompagnement sociétal... Dans sa séance du 2 décembre 2020, la CNDP a pris acte de la saisine par les deux maîtres d' ouvrage, a décidé qu' il y lieu d' organiser une concertation préalable dont elle définira le périmètre et les modalités, et a désigné Madame Zita ETOUNDI (chef d' entreprise) et Monsieur Bernard Henri LORENZI (retraité) "garants de la concertation préalable sur le projet de construction de nouveaux moyens de production multi combustible sur le site du RICANTO à AJACCIO" (décisions de la CNDP disponibles sur le site internet www.debatpublic.fr.

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4ème visite décennale de l'unité de production n°5 : l'épreuve hydraulique du circuit primaire passée avec succès | EDF France

En effet, la réalisation de cette épreuve à 2 jours de la date définie lors de la mise à l' arrêt du réacteur, il y a 3 mois, est une excellente performance: c' est l' aboutissement d' un travail de longue haleine, complexe mais aussi la concrétisation visible de la qualité de préparation, de la bonne prise en compte des enseignements des 2 premières visites décennales (soulignée par l' ASN), de l' engagement et de la solidarité sans faille de tous dans la réalisation des interventions de maintenance et d' exploitation depuis plusieurs mois.

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4ème visite décennale de l'unité de production n°5 : l'épreuve hydraulique du circuit primaire passée avec succès | EDF France

En effet, la réalisation de cette épreuve à 2 jours de la date définie lors de la mise à l' arrêt du réacteur, il y a 3 mois, est une excellente performance: c' est l' aboutissement d' un travail de longue haleine, complexe mais aussi la concrétisation visible de la qualité de préparation, de la bonne prise en compte des enseignements des 2 premières visites décennales (soulignée par l' ASN), de l' engagement et de la solidarité sans faille de tous dans la réalisation des interventions de maintenance et d' exploitation depuis plusieurs mois.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en juillet 2020 | EDF France

Cet événement n' a pas eu d' impact sur la sûreté des installations, la fuite ayant été collectée dans une rétention prévue à effet, et un appoint automatique d' un autre circuit a compensé la perte liquide... Le 29 juillet, lors de la prise en charge d' un fût, un intervenant constate que ce dernier est vide contrairement à informations transmises.

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Les événements significatifs déclarés à l'ASN en janvier et février 2021 | EDF France

Absence de précision relative à limite de pression du circuit primaire pour l'une des phases de remontée en puissance dans les spécifications techniques d' exploitation des réacteurs des paliers 900 et 1300MWe... Une modification de l' application a été immédiatement faite permettant la bonne prise en compte de la valeur. Il n' y a eu aucun impact réel sur la sûreté.

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EDF soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Développé par EDF, en association avec le bureau d' études toulousain Eaucéa, ce service en ligne unique et innovant permet de visualiser, plusieurs jours à avance, l' effet des pluies et des prélèvements sur le débit des rivières.

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EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Développé par EDF, en association avec le bureau d' études toulousain Eaucéa, ce service en ligne unique et innovant permet de visualiser, plusieurs jours à avance, l' effet des pluies et des prélèvements sur le débit des rivières.

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Pose avec succès de la dernière virole à Aston | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Développé par EDF, en association avec le bureau d' études toulousain Eaucéa, ce service en ligne unique et innovant permet de visualiser, plusieurs jours à avance, l' effet des pluies et des prélèvements sur le débit des rivières.

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EDF, acteur de l'eau, soutient les débits des rivières | EDF France

Une année marquée par une situation hydrologique tendue avec une absence de précipitation significative et durable depuis la fin du printemps... Développé par EDF, en association avec le bureau d' études toulousain Eaucéa, ce service en ligne unique et innovant permet de visualiser, plusieurs jours à avance, l' effet des pluies et des prélèvements sur le débit des rivières.

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