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Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

Comme l' explique le gouvernement, ces nouveaux moyens de production ont vocation à se substituer aux" installations de production ayant recours aux énergies fossiles existantes. La production hybride n' est pas mise de côté, le ministère de la transition énergétique souhaitant favoriser des solutions où la part des énergies renouvelables est supérieure à 50 %. Le Fonds permettra également de modifier les infrastructures du réseau électrique afin de pouvoir y intégrer les énergies renouvelables (ENR.

Les comités ne se substituent pas au Conseil qui a seul le pouvoir de décision... sans se substituer à la Direction de la Société en matière de gestion de ces risques. Il s' agit toutefois d' un document d' ordre interne, qui ne peut être invoqué par des tiers ou des actionnaires à encontre des administrateurs, dirigeants mandataires sociaux, de la Société ou de toute société du Groupe.

Elle ne doit se substituer à l' humain que si la plusvalue et l' absence de risque, notamment en matière de sûreté, en sont démontrées (cf. chapitre 8... La transformation numérique doit améliorer la performance en sa juste place à l' homme sans s' y substituer... Améliorer sans fin un système complexe ne se substituera pas à une intelligence humaine qui sait s' adapter aux aléas.

sans se substituer aux instances techniques existantes. 1 Gouvernement d' entreprise Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2011. 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le règlement intérieur du Conseil d' administration détermine les principes de son fonctionnement et les modalités selon lesquelles le Conseil et les Comités spécialisés dont il s' est doté exercent leurs missions.

L' objectif à atteindre n' est pas de se substituer au régime de retraite actuel, mais de couvrir un pourcentage des engagements totaux d' EDF prévu en croissance dans temps .3. Les obligations provisionnées se traduisant par des décaissements à long terme ont été actualisées à effet du 1er janvier 2002 ;chaque année, pour tenir compte du temps qui s' écoule, les provisions sont désactualisées.

EDF conduit depuis de nombreuses années des programmes visant à assurer la protection des 17 000 salariés des 600 entreprises prestataires intervenant dans ses centrales nucléaires, sans pour autant se substituer à leur management... Cette installation de 1 080 MW fournira annuellement à la Thaïlande près de 6 000 GWh d' électricité renouvelable, qui se substitueront au développement d' autant de productions thermiques dans ce pays.

"Le LIFI n' a pas vocation à se substituer au WIFI ou à la 4G. Il fonctionnera là où ces technologies ne passent pas, comme dans un tunnel ou un avion en vol", explique Cyril Thiriot, expert LIFI d' EDF Optimal Solutions, filiale du Groupe EDF, spécialisée dans les solutions d' éco efficacité énergétique pour les Collectivités.