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72 résultats trouvés pour « vocation à se substituer »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

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11 À 17 EN DIRECT DES TERRITOIRES UN TERRITOIRE CHAUFFÉ GRÂCE À SES DÉCHETS.

More about the Board of directors' internal rules - in French

Les comités ne se substituent pas au Conseil qui a seul le pouvoir de décision... sans se substituer à la Direction de la Société en matière de gestion de ces risques. Il s' agit toutefois d' un document d' ordre interne, qui ne peut être invoqué par des tiers ou des actionnaires à encontre des administrateurs, dirigeants mandataires sociaux, de la Société ou de toute société du Groupe.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

dont les niveaux de pollution nécessitent de négocier des dispositions adaptées... EDF et Amundi se fixent pour objectif de proposer au marché des nouvelles familles de fonds dédiés à la production d' énergie renouvelable (éolien... Ainsi, la durée de cotisation nécessaire pour obtenir une retraite à taux plein sera progressivement allongée jusqu' à atteindre 43 ans à compter de la génération 1973.

Rapport annuel d'information du public relatif aux installations nucléaires de base de Cattenom

-le programme d' essais périodiques à réaliser pour chaque matériel nécessaire à la sûreté et les critères à satisfaire pour s' assurer de leur bon fonctionnement... Cette dernière s' appuie notamment sur l' expertise d' un officier de sapeur pompier professionnel, mis à disposition du CNPE par le Service départemental d' incendie et de secours (SDIS), dans cadre de une convention.

Rapport 2011 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques

sans se substituer aux instances techniques existantes. 1 Gouvernement d' entreprise Le fonctionnement des organes d' administration et de direction de la Société est décrit au chapitre 16 du document de référence 2011. 1 2 Composition et fonctionnement du Conseil d' administration Le règlement intérieur du Conseil d' administration détermine les principes de son fonctionnement et les modalités selon lesquelles le Conseil et les Comités spécialisés dont il s' est doté exercent leurs missions.

États finanicers 2002

L' objectif à atteindre n' est pas de se substituer au régime de retraite actuel, mais de couvrir un pourcentage des engagements totaux d' EDF prévu en croissance dans temps .3. Les obligations provisionnées se traduisant par des décaissements à long terme ont été actualisées à effet du 1er janvier 2002 ;chaque année, pour tenir compte du temps qui s' écoule, les provisions sont désactualisées.

Rapport annuel 2004 Développement durable Groupe EDF

EDF conduit depuis de nombreuses années des programmes visant à assurer la protection des 17 000 salariés des 600 entreprises prestataires intervenant dans ses centrales nucléaires, sans pour autant se substituer à leur management... Cette installation de 1 080 MW fournira annuellement à la Thaïlande près de 6 000 GWh d' électricité renouvelable, qui se substitueront au développement d' autant de productions thermiques dans ce pays.

La révolution du Lifi | EDF Collectivités

"Le LIFI n' a pas vocation à se substituer au WIFI ou à la 4G. Il fonctionnera là où ces technologies ne passent pas, comme dans un tunnel ou un avion en vol", explique Cyril Thiriot, expert LIFI d' EDF Optimal Solutions, filiale du Groupe EDF, spécialisée dans les solutions d' éco efficacité énergétique pour les Collectivités.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Le mag
  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

La révolution du Lifi | EDF Collectivités

"Le LIFI n' a pas vocation à se substituer au WIFI ou à la 4G. Il fonctionnera là où ces technologies ne passent pas, comme dans un tunnel ou un avion en vol", explique Cyril Thiriot, expert LIFI d' EDF Optimal Solutions, filiale du Groupe EDF, spécialisée dans les solutions d' éco efficacité énergétique pour les Collectivités.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Cette fiche, établie à titre purement indicatif, n' a toutefois pas vocation à compléter ou à se substituer aux dispositions du code de l' énergie, à la délibération précitée et aux décisions de la CRE, qui sont seules opposables aux opérateurs concernés. Objet de la délibération de la CRE.

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