Résultats

174 résultats trouvés pour « violation des dispositions »

Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

EDF annonce le succès de son augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Espaces dédiés
  4. Journalistes
  5. Tous les communiqués de presse

_

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

Microsoft Word - EDF_CP_Lancement_VF_0703

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats.

cgv gn non residents 280618

Juin 2018 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON RÉSIDENTIELS En vigueur à compter de 28 juin 2018 I... Fournisseur Co- contractant du Client pour la fourniture et la mise à disposition du gaz naturel... II. OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet la fourniture et la mise à disposition par EDF du gaz naturel au Point de Livraison pour la consommation du Site indiqué (s) dans les Conditions Particulières de Vente et selon les modalités fixées dans le Contrat.

Résultats de l'augmentation de capital

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux EtatsUnis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Télécharger l'annexe légale ORS 2005

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

Télécharger l'annexe légale OPO PGG 2005

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et règlementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

20170213-augmentation-capital-fr

La diffusion du présent communiqué dans certains pays peut constituer une violation des dispositions légales en vigueur. Les informations contenues dans présent communiqué ne constituent pas une offre de valeurs mobilières aux Etats Unis, au Canada, en Australie ou au Japon.

Annexe légale ORS 2005 (VA)

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et réglementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

Annexe légale OPO PGG 2005 (VA)

La diffusion, la publication ou la distribution de ce communiqué de presse dans certain pays peut constituer une violation des dispositions légales et règlementaires en vigueur. Par conséquent, les personnes physiquement présentes dans ces pays et dans lesquels le présent communiqué de presse est diffusé, publié ou distribué doivent s' informer et se conformer à ces lois et règlements.

Saisissez votre texte :
Haut de page