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553 résultats trouvés pour « vertu d'être »

Conseil d'administration du 13 février 2017 | EDF France

Cette opération sera réalisée, après nouvelle délibération du Conseil d' administration, en vertu de la délégation de compétence qui lui a été accordée par la deuxième résolution adoptée lors de l' assemblée générale extraordinaire des actionnaires de la société du 26 juillet 2016... Des valeurs mobilières ne peuvent être offertes, souscrites ou vendues aux Etats Unis qu' à suite de un enregistrement en vertu de U S Securities Act de 1933, tel que modifié" (le U S Securities Act "),ou dans cadre de une exemption à cette obligation d' enregistrement, ou dans des opérations non- soumises à cette obligation d' enregistrement.

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EDF notifie l'exercice de l'option de vente de sa participation dans CENG | EDF France

Pour un service toujours plus performant, votre espace Client pourra être en maintenance et indisponible le mercredi 19 / 01 de 18h30 à 22h00. Vous êtes ici... En vertu de accords passés avec Exelon en 2014 (1), EDF a notifié ce jour à Exelon l' exercice de l' option de vente de sa participation de 49 99 % de actions CENG.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

L' Émission est réalisée par biais de un placement exclusivement auprès de investisseurs qualifiés (à sens de règlement (UE) 2017 / 1129 (tel que modifié", le Règlement Prospectus,") )conformément à l' article L 411- 2, 1 ° du Code monétaire et financier, en vertu de l' autorisation conférée par la 24ème résolution approuvée lors de l' assemblée générale extraordinaire de la Société du 7 mai 2020, en France et hors de France (à l' exception, en particulier, des États Unis d' Amérique, de l' Australie, du Japon et de l' Afrique du Sud), et ne constitue pas une offre au public (à des personnes autres que des investisseurs qualifiés) dans un quelconque pays (y compris en France.

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fiche info ad integral

En vertu de l' article L 521- 2, II, 1 ° b) du code des assurances, il vous est précisé que EDF et EDF Assurances travaillent de façon habituelle avec la société AXA ASSISTANCE FRANCE ASSURANCES (ci après "AXA Assistance. Société Anonyme au capital de 24.099.560,20 euros.

fiche info ad electricite option gaz

En vertu de l' article L 521- 2, II, 1 ° b) du code des assurances, il vous est précisé que EDF et EDF Assurances travaillent de façon habituelle avec la société AXA ASSISTANCE FRANCE ASSURANCES (ci après "AXA Assistance. Société Anonyme au capital de 24.099.560,20 euros.

fiche info ad electricite

En vertu de l' article L 521- 2, II, 1 ° b) du code des assurances, il vous est précisé que EDF et EDF Assurances travaillent de façon habituelle avec la société AXA ASSISTANCE FRANCE ASSURANCES (ci après "AXA Assistance. Société Anonyme au capital de 24.099.560,20 euros.

Convening notice published in the BALO on 23 april 2019 - in French

(i) cette Limite est commune à toutes les augmentations de capital social réalisées immédiatement ou à terme en vertu de résolutions soumises à la présente Assemblée générale... bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisa tion serait admise réalisées en vertu de la 18ème résolution soumise à la présente Assemblée générale ;et (ii) cette Limite ne tient pas compte des actions de la Société à émettre.

Meeting notice published in the BALO on 08 April 2019 - in French

(i) cette Limite est commune à toutes les augmentations de capital social réalisées immédiatement ou à terme en vertu de résolutions soumises à la présente Assemblée générale... bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise réalisées en vertu de la 18ème résolution soumise à la présente Assemblée générale ;et (ii) cette Limite ne tient pas compte des actions de la Société à émettre.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 10 April 2020 - in French

(i) cette Limite est commune à toutes les augmentations de capital social réalisées immédiatement ou à terme en vertu de résolutions soumises à la présente Assemblée générale... bénéfices, primes ou autres sommes dont la capitalisation serait admise réalisées en vertu de la 26ème résolution soumise à la présente Assemblée générale ;et cette Limite ne tient pas compte des actions de la Société à émettre.

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

ledit montant étant calculé en prenant en compte les titres de créances émis en vertu de 10ème... Par ailleurs les titres de créance émis en vertu de cette résolution sont pris en compte pour le plafond applicable aux titres de créance prévu dans la 10ème résolution... Il est précisé que le montant nominal maximum des augmentations de capital social susceptibles d' être réalisées en vertu de 10ème.

Télécharger l'actualisation du Document de référence 2008 du groupe EDF

La quantité de la production que Centrica et EDF seront autorisés à enlever en vertu de ces contrats sera proportionnelle à leur participation au capital de Lake Acquisitions... L' accord est soumis aux garanties et obligations d' usage, en vertu desquelles l' accord du groupe EDF est nécessaire pour certaines matières réservées et des droits d' information lui sont garantis.

Document de base 2004 du groupe EDF

)le transport, géré par RTE;) la distribution, gérée par EDF Réseau Distribution et EDF Gaz de France Distribution (direction commune avec Gaz de France;)) les activités d' EDF dans les Systèmes Energétiques Insulaires (Corse... étant précisé que les contractants sont engagés solidairement à égard de Edipower et seraient.

Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Pendant la 1ere révolution industrielle de nombreuses usines étaient installées en ville ce qui avait un certain nombre de vertus: des circuits de matières, moins de logistique et de transports et une vraie utilité du point de vue de la composition des centres urbains et de la mixité sociale. A sens, que des ouvriers travaillent et vivent au centre ville est aussi un moyen d' enrayer" la gentrification" ou" la boboïsation" des centres des métropoles et puis travailler la matière peut assurément être porteur de lien social et culturel.

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Concours Bas Carbone 2016 à Lille | EDF Collectivités

Pendant la 1ere révolution industrielle de nombreuses usines étaient installées en ville ce qui avait un certain nombre de vertus: des circuits de matières, moins de logistique et de transports et une vraie utilité du point de vue de la composition des centres urbains et de la mixité sociale. A sens, que des ouvriers travaillent et vivent au centre ville est aussi un moyen d' enrayer" la gentrification" ou" la boboïsation" des centres des métropoles et puis travailler la matière peut assurément être porteur de lien social et culturel.

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La protection périphérique : un rempart contre l'inondation | EDF France

80 cm d' argile soit 18 000 m 3, sélectionné pour sa vertu imperméabilisante 100 % naturel, seront posés pour être ensuite recouvert de remblai et de terre végétale. Côté route, des enrochements permettront de casser l' effet" clapot" en cas de inondation.

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