Résultats

89 résultats trouvés pour «veille de l'Assemblée»

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

La plateforme sécurisée VOTACCESS sera ouverte à partir de 10 avril 2020 .2000461 Page 23 11 mars 2020 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 31 La possibilité de voter par Internet avant l' Assemblée générale prendra fin la veille de l' Assemblée générale... il est recommandé aux actionnaires de ne pas attendre la veille de l' Assemblée générale pour voter.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

26- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE VOS DROITS PAR INTERNET VOUS CHOISISSEZ D' EXERCER VOS DROITS PAR INTERNET Vous pouvez exercer vos droits par internet jusqu' à la veille de l' Assemblée générale. soit le mercredi 5 mai 2021 à 15h00 (heure de Paris.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

26- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE VOS DROITS PAR INTERNET VOUS CHOISISSEZ D' EXERCER VOS DROITS PAR INTERNET Vous pouvez exercer vos droits par internet jusqu' à la veille de l' Assemblée générale. soit le mercredi 5 mai 2021 à 15h00 (heure de Paris.

Brochure de convocation 2019 comprenant les projets de résolutions

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE VOS DROITS PAR INTERNET VOUS CHOISISSEZ D' EXERCER VOS DROITS PAR INTERNET Vous pourrez exercer vos droits par internet jusqu' à la veille de l' Assemblée générale. soit le mercredi 15 mai 2019 à 15h00 (heure de Paris.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

Vous pouvez le faire jusqu' à la veille de l' Assemblée générale. soit le mercredi 6 mai 2020 à 15h00 (heure de Paris.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE VOS DROITS PAR INTERNET VOUS CHOISISSEZ D' EXERCER VOS DROITS PAR INTERNET Vous pourrez exercer vos droits par internet jusqu' à la veille de l' Assemblée générale. soit le lundi 14 mai 2018 à 15h00 (heure de Paris.

Answers from EDF's President and CEO by delegation of the Board of directors to shareholders' questions - in French

qui va nous être communiqué à issue de cette assemblée générale a fait précédent en reconnaissant un droit à indemnisation d' EDF jusqu' en 2041... Réponse Comme indiqué dans le rapport du Conseil d' administration à l' Assemblée générale... 2224- 31 du code général des collectivités territoriales et les collectivités territoriales ayant constitué un distributeur non nationalisé visé à l' article 23 de la loi n° 46- 628 du 8 avril 1946 précitée veillent.

More about the Board of directors' internal rules - in French

et sous réserve de pouvoirs que la loi attribue expressément aux assemblées d' actionnaires et au Conseil... Pouvoirs généraux L' e Conseil d' administration détermine les orientations de l' activité de la Société et veille à leur mise en oeuvre... Sous réserve de pouvoirs expressément attribués aux assemblées d' actionnaires et dans la limite de l' objet social.

Téléchargez le Référentiel DDV 2021 du groupe EDF

bien être et développement, grâce à l' électricité et à des solutions et services innovants" est aujourd' hui la raison d' être adoptée par EDF et intégrée à ses statuts depuis l' Assemblée Générale du 7 mai 2020... Le Groupe EDF veille en particulier à ne confisquer en cas les documents de voyage, les papiers d' identité ou tout autre objet personnel des travailleurs.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

Toutefois, les formulaires électroniques de vote à distance peuvent être reçus par la société jusqu' à la veille de la réunion de l' assemblée générale à plus tard à 15 heures (heure de Paris. Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

Saisissez votre texte :
Haut de page