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1résultat trouvé pour «variations des taux»

Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Le taux de TVA applicable est donné à titre de information... La Consommation Annuelle de Référence (CAR) est mise à jour par le gestionnaire du réseau de distribution en avril de l' année" A+ 1" pour chaque PCE sur la base de la consommation réelle de l' année" A" (corrigée des variations climatiques.

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