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385 résultats trouvés pour «valeurs limites annuelles»

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

la valeur maximale de cette fraction est fixée en moyenne annuelle à... Pas de suivi métrologique- Rapport de contrôle métrologique Rapport de contrôle métrologique Suivi métrologique irrégulier Inadéquation entre les informations portées dans l' annexe efficacité énergétique et les caractéristiques de l' installation in situ Calcul annuel de V Justificatifs manquants ou incomplets Calcul erroné de la valeur de l' efficacité énergétique V Calcul de l' efficacité énergétique Valeur de l' efficacité énergétique V établie par l' auditeur.

Rapport du Président 2007

qui limite le contrôle de leurs activités... portant sur des volumes ou montants annuels supérieurs à... Il examine le rapport annuel hors états financiers (rapport d' activité et rapport sur le développement durable... Chacune des 34 entités opérationnelles de regroupement a élaboré à fin 2007 un rapport annuel de L' objectif du présent document n' est pas de présenter de façon exhaustive l' ensemble des moyens de contrôle existant à sein de sociétés du Groupe.

Parution de la nouvelle édition du rapport développement durable de la centrale

Rejets annuels d' hydrazine (en kg) 25 20 15 10 5 0 2011 2012 2013 Année 2014 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 014 18 Les rejets dans l' air Cumul annuel 2014 0 42 TBq Limite annuelle réglementaire 72 TBq 0 60 % de la limite annuelle La surveillance du Tritium La centrale vérifie régulièrement la qualité des eaux présentes dans l' enceinte géotechnique.

Rapport du Président 2006

portant sur des volumes ou montants annuels supérieurs à... -le rapport annuel hors états financiers (rapport d' activité et rapport sur le développement durable... Chacune des 36 entités opérationnelles de regroupement a élaboré à fin 2006 son premier rapport annuel de contrôle interne comportant notamment l' engagement du Directeur quant à son ambition et la description de son dispositif cible à fin 2007.

Actionnaires Assemblées Générale Ordinaire le 20 mai 2008

le jour de l' Assemblée. Pour voter par correspondance ou par procuration La date limite de retour des votes chez BNP Paribas Securities Services... -Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2007... -Affectation du résultat de l' exercice tel que ressortant des comptes annuels et mise en distribution du dividende.

Rapport développement durable 2016

Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -15 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -16 Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 015 -17 Produire en limitant l' impact de nos activités sur l' environnement Surveiller l' environnement Les rejets dans l' air Cumul annuel 2015 0 58 TBq Limite annuelle réglementaire 72 TBq 0 81 % de la limite annuelle GAZ RARES GAZ RARES.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

annuels et consolidés, le rapport de gestion... Il rend compte sur les bilans annuels du médiateur et du délégué à l' Éthique ainsi que sur les évolutions des modes de fonctionnement du Conseil... -certains seuils limitant les pouvoirs du Président sont revus et le Conseil d' administration est dorénavant saisi.

Groupe de document / résultat financier trimestriel 2012 3e trimestre

Troisième trimestre 13 novembre 2012 Annexes Avertissement Cette présentation ne constitue pas une offre de vente de valeurs mobilières aux Etats Unis ou tout autre pays... Uni Italie Autre international Autres activités Groupe 5 446 3 795 47 153 5 642 4 201 51 969 3 4 % 9 2 % 6 6 % 5 Troisième trimestre 13 novembre 2012 Annexes Comptes consolidés 2011 retraités Comptes consolidés 2011 retraités Compte de résultat 2011 (12 mois) retraité En millions d' Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels 2011 publié 65 307 (30 195) (9 931) (10 917) (3 101) 3 661 Impact option IAS 19 115 -2011 retraité 65 307 (30 195) (9 931) (10 802) (3 101) 3 661 EBITDA Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Energie et Matières Premières hors activités de Trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Annexes T3 2012

Troisième trimestre 13 novembre 2012 Annexes Avertissement Cette présentation ne constitue pas une offre de vente de valeurs mobilières aux Etats Unis ou tout autre pays... Uni Italie Autre international Autres activités Groupe 5 446 3 795 47 153 5 642 4 201 51 969 3 4 % 9 2 % 6 6 % 5 Troisième trimestre 13 novembre 2012 Annexes Comptes consolidés 2011 retraités Comptes consolidés 2011 retraités Compte de résultat 2011 (12 mois) retraité En millions d' Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels 2011 publié 65 307 (30 195) (9 931) (10 917) (3 101) 3 661 Impact option IAS 19 115 -2011 retraité 65 307 (30 195) (9 931) (10 802) (3 101) 3 661 EBITDA Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Energie et Matières Premières hors activités de Trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Dossier de Presse Creys-Malville 2017

En 2016, l' ensemble des paramètres environnementaux suivis affichent des valeurs nettement en deçà de limites réglementaires. Prise en charge des déchets de la déconstruction Les déchets issus de la déconstruction sont gérés comme les déchets d' exploitation des centrales en fonctionnement. Le bilan d' exploitation de Superphénix ne se limite pas aux kilowattheures produits.

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