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149 résultats trouvés pour «valeur sur de la somme des puissances»

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article XI§ 3,) l' énergie achetée dans cadre de présent contrat est calculée par l' acheteur sur la base des données de comptage fournies par le gestionnaire de réseau au prorata des puissances installées (cf. Le présent contrat est établi sur la base des tarifs d' achat fixés par l' arrêté du 1 mars 2007 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations utilisant l' énergie hydraulique des lacs, cours d' eau et mers.

Hydraulique - Conditions générales

article XI§ 3,) l' énergie achetée dans cadre de présent contrat est calculée par l' acheteur sur la base des données de comptage fournies par le gestionnaire de réseau au prorata des puissances installées (cf. Le présent contrat est établi sur la base des tarifs d' achat fixés par l' arrêté du 1 mars 2007 fixant les conditions d' achat de l' électricité produite par les installations utilisant l' énergie hydraulique des lacs, cours d' eau et mers.

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Cette énergie (ou puissance) peut être délivrée physiquement sur le réseau public d' accueil (c' est à dire évacuée par ce réseau... Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 28 juin 2007 Page 3 sur 20 L' acheteur s' engage à rémunérer toute l' énergie électrique fournie à point de livraison dans la limite de la puissance électrique maximale installée indiquée à l' article 2 3 des conditions particulières du présent contrat.

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Les valeurs des puissances garanties PGH et PGE sont précisées aux conditions particulières du présent contrat. L' acheteur... la prime à l' efficacité énergétique M est versée au producteur sur la base de la valeur de V calculée par le producteur... ICHTrev TS0 :valeur de l' indice ICHTrev TS (base 100- 2008) calculée sur la base de la dernière valeur définitive de l' indice ICHTTS1 connue à la date de signature du contrat d' achat.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

et dans le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat lorsque ce certificat est requis; à ne pas injecter sur le réseau une puissance excédant la puissance électrique maximale d' achat précitée; à ne pas facturer à l' acheteur de l' énergie électrique provenant d' une installation autre. que celle décrite aux conditions particulières; à ne pas dépasser la valeur maximale sur l' année contractuelle (1er novembre au 31 octobre) de la fraction d' énergie d' autre origine consommée par l' installation.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

Les valeurs des puissances garanties PGH et PGE sont précisées aux conditions particulières du présent contrat... la prime à l' efficacité énergétique M est versée au producteur sur la base de la valeur de V calculée par le producteur... ................................................................,atteste sur l' honneur que la valeur de la fraction d' énergie non renouvelable utilisée par l' installation de production objet du présent contrat pour l' année N.

Contrat de service public

Le maintien de la tension sur le réseau public de transport est assuré par la mobilisation de sources de puissances réactives (groupes de production en fonctionnement... -41- -la réserve secondaire prend le relais de la réserve primaire en modifiant les programmes de production sur ordre automatique transmis par un centre de dispatching afin de ramener la fréquence à sa valeur nominale et de rétablir le niveau des échanges aux interconnexions; la réserve tertiaire.

Actualisation du Document de base 2004 du groupe EDF

EDF a pour objectif à moyen terme une position de numéro deux du secteur dans la vente de gaz naturel... Présentation de l' activité du Groupe EDF en France 2 1 Débats publics 2 1 1 DÉBAT PUBLIC RELATIF À LA GESTION DES DÉCHETS DE HAUTE ACTIVITÉ À VIE LONGUE (5) L' option retenue par la France concernant la gestion des déchets de haute activité à vie longue doit être définie par une loi devant être adoptée.

Updated 2004 base document

EDF a pour objectif à moyen terme une position de numéro deux du secteur dans la vente de gaz naturel... Présentation de l' activité du Groupe EDF en France 2 1 Débats publics 2 1 1 DÉBAT PUBLIC RELATIF À LA GESTION DES DÉCHETS DE HAUTE ACTIVITÉ À VIE LONGUE (5) L' option retenue par la France concernant la gestion des déchets de haute activité à vie longue doit être définie par une loi devant être adoptée.

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l' énergie achetée dans cadre de Contrat est calculée par l' acheteur sur la base des données de comptage fournies par le gestionnaire de réseau au prorata des puissances crête installées (application d' un coefficient égal à la puissance crête de l' installation objet du Contrat divisée par la somme des puissances crête des différentes installations raccordées au même point de livraison.

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