Résultats

les valeurs de référence et les différentes exigences complémentaires sur les matériels OMISH... de valeurs de référence, d' exigences de maintenance... la définition des valeurs de référence et la définition d' exigences différenciantes des opérations de maintenance sur les OMISH... valeurs de référence, renforcement des exigences de maintenance.

SOMMAIRE 1. LE CENTRE NUCLEAIRE DE PRODUCTION D' ELECTRICITE DE FLAMANVILLE EN 2021.

Rapport environnemental annuel relatif aux installations nucléaires du Centre Nucléaire de Production d' Electricité de Saint. Alban 2021 Bilan rédigé à titre de l' article 4 4 4 de l' arrêté du 7 février 2012 SOMMAIRE Partie I.

Les offres dont le prix est indexé: le prix du gaz naturel suit les évolutions d' une valeur de référence mentionnée dans votre contrat (par exemple, celle du prix de marché du gaz naturel avec une référence à l' indice Gas Futures Monthly Index PEG Nord publié par Powernext. Les offres dont le prix de l' énergie est fixe: le prix du kWh ne change pas pendant toute la durée de votre contrat.

les offres à prix indexé: ici le prix de l' électricité est indexé sur une valeur de référence (les tarifs réglementés ou l' ARENH (2) par exemple, )précisée dans votre contrat. les offres à prix fixe: votre fournisseur garantit que le prix de la fourniture HT de votre électricité n' évoluera pas pendant la durée de votre contrat: soit 1, 2 ou 3 ans en général (3.

que celui -ci soit significatif puisqu' inférieur à 10 % de la valeur de référence... que celui -ci soit significatif puisqu' inférieur à 10 % de la valeur de référence. La comparaison des teneurs en métaux, HAP5, PCB6 aux valeurs de référence (seuils écotoxicologiques et grille de qualité d' eau) confirme que les sédiments ne sont pas susceptibles de dégrader la qualité de l' eau.

Les dernières valeurs de référence définitives connues à la date de prise d' effet du contrat sont. ICHTTS10 (coefficient L...) =...................(base 100- 2008) FM0ABE00000...= ..........(base 100- 2010) ;TCH0...= ..........(base 100- 1998) d' où IA0 (coefficient...L= ...................4 Reporter le mode renseigné dans la demande complète de contrat Page 4 sur 6 Producteur.

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... 5 2 Tarif de référence T ou TISDND Compte tenu de la valeur de la puissance électrique maximale installée7 (Pmax) et de la localisation de l' installation.

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... 5 2 Tarif de référence T ou TISDND Compte tenu de la valeur de la puissance électrique maximale installée7 (Pmax) et de la localisation de l' installation.

Les objectifs de réduction des consommations d' énergie finale, exprimés en valeur relative, peuvent être modulés par rapport à la consommation d' une année de référence. Les assujettis ont aussi la possibilité d' atteindre un niveau de consommation d' énergie finale fixé en valeur absolue, par un seuil en kWh / m2 / an.

Ces enchères permettent de faire émerger une référence de prix d' échange opposable et donc utilisable par les différents acteurs. A noter: la CRE définit pour chaque année de livraison un prix de référence des écarts", le PREC... Les informations fournies sur cette page proviennent: d' elles sont communiquées à titre de information uniquement et n' ont aucune valeur contractuelle.

Après la généralisation du dispositif, le nombre de bénéficiaires a fait l' objet d' une revalorisation fin 2018 par un décret et un arrêté successif (1) créant ainsi une nouvelle tranche de bénéficiaires à hauteur de 2 2 millions de ménages: la cible des bénéficiaires inclut désormais les ménages dont le revenu fiscal de référence annuel par unité de consommation est inférieur à 10 700 euros (jusqu' alors le plafond était de 7 700 euros.