Résultats

158 résultats trouvés pour «valeur de facture d'origine»

case 3 pdf 2

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur demande le versement de la prime à l' efficacité énergétique.

Biogaz et méthanisation - Conditions particulières

Conformément à dispositions décrites au cas particulier de l' article VIII- 0- 1 des conditions générales du présent contrat, la valeur de la puissance électrique maximale4 Pmax retenue pour calculer le tarif d' achat de référence est égale à... La valeur de l' efficacité énergétique V de l' installation est 35 % Le producteur demande le versement de la prime à l' efficacité énergétique.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

1 3 17 2 1 Actifs financiers comptabilisés au coût amorti Le montant de la perte est égal à la différence entre la valeur comptable de l' actif et la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs attendus déterminée au taux d' intérêt effectif d' origine de l' instrument financier... Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée.

case 2 pdf 1

et le schéma unifilaire avec l' emplacement des comptages accompagné de la formule de calcul de l' énergie facturée... En conséquence, le producteur s' engage: à ne pas dépasser la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières, à ne pas facturer à l' acheteur de l' énergie électrique provenant d' une installation autre que celle décrite aux conditions particulières.

Hydraulique - Conditions générales

et le schéma unifilaire avec l' emplacement des comptages accompagné de la formule de calcul de l' énergie facturée... En conséquence, le producteur s' engage: à ne pas dépasser la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières, à ne pas facturer à l' acheteur de l' énergie électrique provenant d' une installation autre que celle décrite aux conditions particulières.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Ces actifs sont comptabilisés à la date de transaction à la juste valeur, laquelle est plus souvent égale au montant de trésorerie décaissé... Les clients et comptes rattachés incluent également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée et non facturée. EDF l Document de référence 2012 l 267 20 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) Notes 7 8 9 10 11 12 2012 72 729 (37 098) (10 087) (11 624) (3 287) 5 451 16 084 (69) (6 849) (164) 2011 (1) 65 307 (30 195) (9 931) (10 802) (3 101) 3 661 14 939 (116) (6 285) (221) (640) 775 8 452 (2 271) (3 064) 1 555 (3 780) 4 672 (1 336) 51 3 387 3 148 239 1 70 1 70 Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Énergie et Matières Premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

case 6 pdf 3

l' acheteur est subrogé au producteur de cette électricité dans son droit à obtenir la délivrance des garanties d' origines correspondantes. L' acheteur... Le producteur s' engage à ne pas fournir, à point de livraison, de l' énergie électrique provenant d' une autre origine que l' installation de production décrite au présent contrat.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

que celle décrite aux conditions particulières; à ne pas dépasser la valeur maximale sur l' année contractuelle (1er novembre au 31 octobre) de la fraction d' énergie d' autre origine consommée par l' installation... Approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 11 septembre 2014 Page 11 sur 25 La fraction d' énergie d' autre origine cumulée (exprimée en pourcentage et en valeur.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée. Lois du 7 juin 2010 et du 7 décembre 2010 Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Énergie et Matières Premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

1 3 17 2 1 Actifs financiers comptabilisés au coût amorti Le montant de la perte est égal à la différence entre la valeur comptable de l' actif et la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs attendus déterminée au taux d' intérêt effectif d' origine de l' instrument financier... Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée.

Saisissez votre texte :
Haut de page