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14 résultats trouvés pour « vérification du Dispositif Local de Mesurage »

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

3 3 Vérification ponctuelle du Dispositif Local de Mesurage Le Catalogue des Prestations indique... A moment, le Distributeur peut procéder à la vérification du Dispositif Local de Mesurage à ses frais... Le Client peut demander, à moment, la vérification du Dispositif Local de Mesurage; les frais correspondants ne sont à sa charge que si le Compteur est reconnu exact, dans les limites réglementaires de tolérance.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

3 3 Vérification ponctuelle du Dispositif Local de Mesurage Le Catalogue des Prestations indique... A moment, le Distributeur peut procéder à la vérification du Dispositif Local de Mesurage à ses frais... Le Client peut demander, à moment, la vérification du Dispositif Local de Mesurage; les frais correspondants ne sont à sa charge que si le Compteur est reconnu exact, dans les limites réglementaires de tolérance.

cgv gn non residents sup300 9janv19

3 3 Vérification ponctuelle du Dispositif Local de Mesurage Le Catalogue des Prestations indique... A moment, le Distributeur peut procéder à la vérification du Dispositif Local de Mesurage à ses frais... Le Client peut demander, à moment, la vérification du Dispositif Local de Mesurage; les frais correspondants ne sont à sa charge que si le Compteur est reconnu exact, dans les limites réglementaires de tolérance.

Conditions standard de livraison

3 2 .Vérification ponctuelle du Dispositif Local de Mesurage A moment. le Distributeur peut procéder à la vérification du Dispositif Local de Mesurage à ses frais. Le Client peut demander, à moment, la vérification du Dispositif Local de Mesurage; les frais correspondants ne sont à sa charge que si le Compteur est reconnu exact, dans les limites réglementaires de tolérance.

Cahier des clauses particulières

Habilitation du personnel Non- mécanicien Exécutant Chargé de travaux Chargé d' interventions immédiates Chargé d' essais Chargé de consignation Opérateur chargé de manoeuvre Opérateur chargé de vérification Opérateur chargé de mesurage Autres activités à proximité des ouvrages M0. Opérations spécifiques- MR- ME Manoeuvre ME Vérification ME Mesurage Pour les travaux nécessitant un ASR le niveau d' habilitation des intervenants est fixé par la consigne de sécurité D5384.

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