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13 résultats trouvés pour « véracité des informations fournies »

Les questions fréquemment posées | EDF France

Cela constitue un contrat entre l' Organisateur et le Porteur de projet et un engagement sur l' honneur à garantir la sincérité et la véracité des informations fournies. L' Organisateur se réserve le droit d' éliminer tout dossier dont les informations fournies se révèleront fausses, ainsi que tout équipe ayant fraudé ou tenté de le faire.

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Règlement des Prix EDF Pulse Grand Est 2018

et un engagement sur l' honneur à garantir la sincérité et la véracité des informations fournies. Le présent règlement a été déposé à l' étude: Maître Pascal Harmand 6 boulevard 2ème Régiment Aviation 54 000 Nancy Le règlement est consultable et téléchargeable sur le site internet www.edf.fr/pulse-grandest.

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

et un engagement de ce dernier à garantir la sincérité et la véracité des informations fournies... et un engagement sur l' honneur à garantir la sincérité et la véracité des informations fournies.

Règlement du jeu-concours

l' âge et le domicile des Participants notamment pour vérifier la véracité des informations fournies dans le formulaire d' identification. sans toutefois qu' elle ait l' obligation de procéder à une vérification systématique de l' ensemble des bulletins de participation reçus.

Télécharger le règlement des Prix EDF Pulse 2017

et un engagement sur l' honneur à garantir la sincérité et la véracité des informations fournies. 3 1 Personnes morales pouvant déposer un dossier La participation aux Prix EDF Pulse est ouverte aux petites entreprises (start-up, microentreprise.

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