Résultats

-l' utilisation directe et exclusive par le Client du gaz naturel au Point de Livraison... -à issue de un préavis de 15 (quinze) jours resté sans effet donné par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de utilisation par le Client du gaz naturel fourni dans un but ou des conditions autres que celles prévues au Contrat.

-l' utilisation directe et exclusive par le Client du gaz naturel au Point de Livraison... -à issue de un préavis de 15 (quinze) jours resté sans effet donné par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de utilisation par le Client du gaz naturel fourni dans un but ou des conditions autres que celles prévues au Contrat.

-l' utilisation directe et exclusive par le Client du gaz naturel au Point de Livraison... -à issue de un préavis de 15 (quinze) jours resté sans effet donné par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de utilisation par le Client du gaz naturel fourni dans un but ou des conditions autres que celles prévues au Contrat.

Gaz naturel à prix fixe Facture TTC Montant Hors TVA Montant TVA (payée sur les débits) 95 59 95 59 Montant total à payer (TTC) à régler avant le 01/08/2016 Nom du client SITE KBS 0110207166 A défaut de paiement à la date prévue... 014 430 kWh / m3 4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.

5 Prestations techniques Cette rubrique concerne les prestations techniques réalisées par le gestionnaire du réseau de distribution de gaz naturel... kWh Assiette 283 70 Hors TVA Taux de TVA 1 94 5 50 % 13 47 5 50 % 227 91 20 00 % 40 38 20 00 % Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) Total non soumis à la TVA TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 65 87 101 49 2 024 96 2 192 32 Hors TVA Assiette 410 57 0 00 5 58 404 99 Total TTC pour ce site 2 602 89 TTC 4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.

qui vise à atteindre un état des installations permettant la 2 3 Abréviations Ingénieur à la DIPDE Uranium naturel graphite gaz... propagation par les gaz imbrûlés, etc... La conception fait, autant que possible, appel à des matériels standards, sur étagère, et à l' utilisation systématique de catalogues telle que promue par le plan excell (cf. chapitre Mon regard.

-à issue de un préavis de 15 (quinze) jours resté sans effet donné par lettre recommandée avec accusé de réception en cas de utilisation par le Client du gaz naturel fourni dans un but ou des conditions autres que celles prévues au Contrat. La suspension de la fourniture se prolongera aussi longtemps que l' évènement qui en est à l' origine n' aura pas pris fin.

FACTURE DE GAZ NATUREL EDF Collectivités Service Client ADRESSE CODE POSTAL VILLE 1 Contact EDF Collectivités Coordonnées postales et téléphoniques du service Client EDF Collectivités... consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site" .Récapitulatif Gaz naturel.

consommations et abonnements (HT) Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site" .Facture 000000000000 du 24/06/2015 Gaz naturel... consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.