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264 résultats trouvés pour « utilisation des prestations annexes réalisées à titre »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

la réalisation d' un projet dans un pays classé à risque de corruption ou l' utilisation de ressources issues d' un tel pays... réaliser, avant tout engagement contractuel, un contrôle d' intégrité de nos relations d' affaires conformément à la note d' instruction Groupe... A partir de cette remontée, la DECG procède à une consolidation grâce à une démarche en deux temps, alliant une méthode quantitative à des analyses plus qualitatives réalisées par des experts du domaine (risques et corruption.

  1. Edf.fr
  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

la réalisation d' un projet dans un pays classé à risque de corruption ou l' utilisation de ressources issues d' un tel pays... réaliser, avant tout engagement contractuel, un contrôle d' intégrité de nos relations d' affaires conformément à la note d' instruction Groupe... A partir de cette remontée, la DECG procède à une consolidation grâce à une démarche en deux temps, alliant une méthode quantitative à des analyses plus qualitatives réalisées par des experts du domaine (risques et corruption.

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  3. Agir en entreprise responsable
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cgv electricite cu 6mai2021

Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD... Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD.

cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD... Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD.

CER mono

consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution électricité et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement électricité (CTA) Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE) Taxe sur la Consommation Finale d' Electricité (TCFE) 3 TURPE... Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

La réconciliation de la trésorerie à l' ouverture et à la clôture avec les postes de bilan est présentée en note 25. 424 l EDF l Document de référence 2012 Comptes sociaux d' EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes annuels D Sommaire Note 1. 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5 1 6 1 7 1 8 1 9 1 10 1 11 1 12 1 13 1 14 1 15 1 16 1 17 1 18 Annexe aux comptes annuels Principes et méthodes comptables Référentiel comptable Jugements et estimations de la Direction Chiffre d' affaires Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Dépréciation des actifs à long terme Immobilisations financières Stocks et en.

Les comptes sociaux 2014

La réconciliation de la trésorerie à l' ouverture et à la clôture avec les postes de bilan est présentée dans la note 22. 6 l EDF l Comptes sociaux 2014 Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes sociaux Sommaire Annexe aux comptes sociaux Note 1 1 1 1 2 1 3 1 4 1 5 1 6 1 7 1 8 1 9 1 10 Principes et méthodes comptables 9 Note 13 Résultat financier Note 14 Résultat exceptionnel Note 15 Impôts sur les bénéfices 15 1 15 2 15 3 15 4 Groupe fiscal Impôt sur les sociétés Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE) Situation fiscale différée ou latente 21 21 22 22 22 22 22 Référentiel comptable 9 Jugements et estimations de la Direction 9 Chiffre d' affaires 9 Immobilisations incorporelles 10 Immobilisations corporelles 10 Dépréciation des actifs à long terme 11 Immobilisations financières 11 Stocks et en.

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques.

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  6. Contrat d'électricité - Facture offre de marché Puissance

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques.

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