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283 résultats trouvés pour « utilisation des prestations annexes »

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

la réalisation d' un projet dans un pays classé à risque de corruption ou l' utilisation de ressources issues d' un tel pays... Rémunérer des partenaires sans vérification de la prestation et sans facture... Au niveau européen, EDF est inscrite au registre de transparence du Parlement européen et de la Commission européenne et applique le Code de conduite qui lui est annexé.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Éthique et conformité : prévenir le risque de corruption | EDF France

la réalisation d' un projet dans un pays classé à risque de corruption ou l' utilisation de ressources issues d' un tel pays... Rémunérer des partenaires sans vérification de la prestation et sans facture... Au niveau européen, EDF est inscrite au registre de transparence du Parlement européen et de la Commission européenne et applique le Code de conduite qui lui est annexé.

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cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

que toutes les prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD mentionnées dans les présentes Conditions Générales de Vente et figurant dans leurs annexes telles qu' énumérées à l' alinéa suivant ainsi... Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD.

cgv electricite cu 6mai2021

que toutes les prestations relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD mentionnées dans les présentes Conditions Générales de Vente et figurant dans leurs annexes telles qu' énumérées à l' alinéa suivant ainsi... Les frais pour déplacement vain ou de dédit sont régis par les décisions sur les tarifs d' utilisation du RPD et des prestations annexes réalisées à titre exclusif par le GRD.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution gaz et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement gaz naturel (CTA) Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSSG) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) Contribution liée à l' Achat du Biométhane (CAB) 2 3 Total hors TVA TVA payée sur les débits TVA AT A Assiette 113 98 1 076 85 1 919 81 188 47 28 98 3 75 49 54 0 28 1 190 83 3 Acheminent.

CER mono

consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution électricité et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement électricité (CTA) Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE) Taxe sur la Consommation Finale d' Electricité (TCFE) 3 TURPE... XXXXXXXXXX 1 3 L' essentiel de votre contrat Facture 00000000000 du 02/09/2015 8 Utilisation du réseau et prestations techniques Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement de l' électricité et les prestations techniques.

DMEP T3

consommations et abonnements (HT) Utilisation du réseau de distribution gaz et prestations techniques (HT) Contribution Tarifaire d' Acheminement gaz naturel (CTA) Contribution au Tarif Spécial de Solidarité du Gaz (CTSSG) Taxe Intérieure de Consommation sur le Gaz Naturel (TICGN) Contribution liée à l' Achat du Biométhane (CAB) 2 3 2 / C.

Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Cette rubrique concerne le montant hors taxes du tarif d' Utilisation du Réseau public de gaz naturel reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz et les prestations techniques. Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site.

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Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Cette rubrique concerne le montant hors taxes du tarif d' Utilisation du Réseau public de gaz naturel reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz et les prestations techniques. Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site.

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Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et le montant des prestations techniques reversés aux gestionnaires. Il porte sur la fourniture et l' acheminement de l' électricité (utilisation du réseau Enedis... Montant total hors taxes des consommations et abonnements en électricité de l' ensemble des sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site.

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  6. Contrat d'électricité - Facture offre de marché Puissance

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