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664 résultats trouvés pour « utilisation des droits »

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Droits et libertés fondamentales, santé et sécurité, environnement, éthique des affaires: les engagement et exigences du groupe EDF. une atteinte grave envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l' environnement résultant des activités d' EDF et des filiales du Groupe.

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  2. Groupe EDF
  3. Agir en entreprise responsable
  4. Programme éthique et conformité

Dispositif d'alerte Groupe | EDF France

Droits et libertés fondamentales, santé et sécurité, environnement, éthique des affaires: les engagement et exigences du groupe EDF. une atteinte grave envers les droits humains et les libertés fondamentales, la santé et la sécurité des personnes ainsi que l' environnement résultant des activités d' EDF et des filiales du Groupe.

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Données personnelles | EDF France

D' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations notamment à des fins de prospection commerciale. D' un droit à l' effacement de vos données.

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acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement, de l' abondement offert par l' employeur et d' un financement par utilisation de droits en compte épargne temps... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

cgv emeraude addendum annexe septembre 2020

-d' un droit d' opposition, sans frais, à l' utilisation par EDF de ces informations à des fins de prospection commerciale. -d' un droit à l' effacement de ses données.

charte protection donnees personnelles clients entreprises collectivites

Nous vous informons également de vos droits sur vos données personnelles et sur la façon dont vous pouvez les exercer. QU' EST- CE QU' UNE DONNÉE PERSONNELLE... -de l' utilisation de l' énergie ou des services fournis (ex. utilisation associée à un local à usage à fois professionnel et résidentiel-) des caractéristiques de l' entité titulaire du contrat (ex.

Télécharger l'annexe légale ORS 2005

acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement, de l' abondement offert par l' employeur et d' un financement par utilisation de droits en compte épargne temps... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Cette licence est concédée sur les seules Connaissances antérieures qui sont intégrées aux Résultats, ou qui sont nécessaires à l' utilisation des Résultats, pour permettre à l' Entreprise de jouir pleinement des droits dont elle dispose sur les Résultats... l' Entreprise reçoit une licence non exclusive d' utilisation des droits de propriété industrielle afférents aux Résultats et peut exploiter ces Résultats seuls ou combinés à d' autres éléments.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

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Annexe légale ORS 2005 (VA)

acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement, de l' abondement offert par l' employeur et d' un financement par utilisation de droits en compte épargne temps... formule offrant une garantie du capital sur l' apport personnel ainsi qu' un pourcentage de participation à hausse éventuelle du cours de l' action; acquisition d' actions avec un rabais de 20 % par rapport à prix de l' offre à prix ouvert et possibilité de bénéficier de délais de paiement et d' un financement par utilisation des droits en compte épargne temps et d' avoirs indisponibles détenus dans certains FCPE du PEG et /

CloudCompare [Termes_licence_CloudCompare_05_12_2008.pdf]

Termes et conditions d' utilisation du logiciel CloudCompare Le logiciel CloudCompare est constitué des deux composants logiciels suivants: -La librairie CClib; -Le programme qCC exécutable qui utilise la librairie CClib... http://www.gnu.org/licenses/lgpl.html EDF et TELECOM ParisTech accordent à l' utilisateur les droits d' installer et d' utiliser le logiciel CloudCompare après l' avoir téléchargé depuis le site http://rd.edf.com. Le logiciel CloudCompare est fourni en état, sans aucune garantie explicite ou implicite.

Charte éthique EDF (VA)

et leur fournir l' information qui leur est due CHARTE ÉTHIQUE DU GROUPE EDF ENGAGEMENTS GROUPE ENGAGEMENTS SALARIÉS PACTE MONDIAL DES NATIONS UNIES CONTACTS 10 AGIR AVEC ÉTHIQUE Ne pas imposer à un salarié un objectif contraire aux valeurs et aux engagements éthiques du Groupe CHARTE ÉTHIQUE DU GROUPE EDF ENGAGEMENTS GROUPE ENGAGEMENTS SALARIÉS PACTE MONDIAL DES NATIONS UNIES CONTACTS 11 GARANTIR LE DROIT D' ALERTE Garantir à tout salarié.

PIMMS mobile : une expérimentation bretonne concluante

Acteurs incontournables de la médiation sociale, notamment dans l' accompagnement des clients fragiles, une soixantaine de PIMMS à travers la France facilitent l' accès des populations aux services publics et aux droits sociaux... C' est l' occasion d' expliquer à coeur de territoires l' utilisation du chèque énergie et d' entamer des médiations autour de impayés de factures énergétiques.

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Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Modalités d' utilisation du chèque énergie.

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  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
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  6. Initiatives et solutions

Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Modalités d' utilisation du chèque énergie.

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Souffrez -vous de l'"e-posture" ? | EDF France

La posture anti- mal de dos :devant un ordinateur, le dos doit rester droit avec les deux pieds bien calés au sol ou sur un repose pied... Un petit défaut qui semble anodin à premier abord, comme un mauvais positionnement des pieds ou une mauvaise posture lors de l' utilisation de smartphone, altère gravement la mécanique corporelle.

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Accessibilité | EDF Guadeloupe

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Mon Espace client | EDF Guadeloupe

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Nos solutions | EDF Cyclife

Le besoin est défini en fonction de objectifs du projet (nombre de postes, droits d' accès, couplage avec d' autres applications. La solution est déployée en fonction de l' architecture choisie et des modalités d' utilisation... Utilisation de notre logiciel.

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Mentions légales | EDF Cyclife

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Accessibilité | EDF Martinique

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Accessibilité | EDF Guyane

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Actualités | EDF Afrique

Les kits solaires de BBOXX comprennent des panneaux solaires faciles à installer adossés à des batteries permettant de stocker l' électricité, et payables par simple utilisation d' un téléphone portables... "Rain Maker ",le produit phare de SunCulture, est une solution de pompage solaire à fois connectée, innovante, mobile, facile d' utilisation et économe en eau et en engrais.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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COOKIES ET UTILISATION | EDF Pulse Africa

COOKIES ET UTILISATION... Vous disposez d' un droit d' accès, de rectification ou de suppression de vos données personnelles communiquées par biais de "cookie" dans les conditions indiquées au"§ Informatique et libertés... d' établir des statistiques et volumes de fréquentation et d' utilisation des diverses éléments composant https://africa-pulse.edf.com (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d' améliorer l' intérêt et l' ergonomie de nos services.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

L' utilisation de technologies avancées mais surtout la standardisation des containeurs proposés qui permettent d' obtenir un modèle économique unique et rentable facilement... Ce Jury, qui regroupe huit pointures évoluant dans le monde de l' énergie depuis plusieurs années, devra se livrer à tâche ardue d' élire 5 finalistes, filant droit vers les prix EDF Pulse Africa.

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COOKIES ET UTILISATION | Exaion

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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