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2 résultats trouvés pour «utilisation d'une embarcation»

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Flamanville 3

Ces évaluations d' impact nécessitent en effet l' utilisation de valeurs de référence qui font l' objet d' une veille scientifique... Que cette eau soit prélevée en mer ou dans un cours d' eau, son utilisation est strictement réglementée et contrôlée par les pouvoirs publics... Les horaires de dragage étant définis en fonction de niveau d' eau dans le chenal, afin de ne pas risquer l' envasement de l' embarcation.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse

Ces évaluations d' impact nécessitent en effet l' utilisation de valeurs de référence qui font l' objet d' une veille scientifique... Que cette eau soit prélevée en mer, dans un cours d' eau, ou dans des nappes d' eaux souterraines, son utilisation est strictement réglementée et contrôlée par les pouvoirs publics.

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