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416 résultats trouvés pour « type de concession »

Le groupe EDF (46 résultats)

Les différents types de centrales hydrauliques | EDF France

Les différents types de centrales hydrauliques... Il existe une grande diversité d' installations hydroélectriques, en fonction de leur situation géographique, du type de cours d' eau, de la hauteur de la chute, de la nature du barrage et de sa situation par rapport à l' usine de production électrique.

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Fonctionnement et histoire | EDF France

390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun... 115 m de long, équipé de 6 vannes de type" wagon" d' une hauteur de levée de 10 m et d' une largeur de 15 m... Cela est possible grâce à groupes de production de type" Bulbe" qui fonctionnement dans les deux sens et se prêtent à l' exploitation d' un barrage avec un dénivelé inférieur à 30 m et un très fort débit.

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  7. L'usine marémotrice de la Rance

Fonctionnement et histoire | EDF France

390 m de long et 33 m de large abritant 24 groupes de production de type" bulbe" de 10 MW chacun... 115 m de long, équipé de 6 vannes de type" wagon" d' une hauteur de levée de 10 m et d' une largeur de 15 m... Cela est possible grâce à groupes de production de type" Bulbe" qui fonctionnement dans les deux sens et se prêtent à l' exploitation d' un barrage avec un dénivelé inférieur à 30 m et un très fort débit.

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cgv elec cu c2 c5 annexes enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport... En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

En outre, en application de l' article D322 1 du code de l' énergie et de l' article 19 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport. annexé au décret n° 2006- 1731, il existe des circonstances exceptionnelles.

Entreprises (73 résultats)

TURPE 5 - Indemnisation Coupure Electricité EDF Dom & Corse

que prévoit l' application des règles de sûreté mentionnées à l' article 28 du cahier des charges type de concession du réseau public de transport d' électricité (annexé au décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006) ;les mises hors service d' ouvrages décidées par les pouvoirs publics pour des motifs de sécurité publique ou de police dès lors.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

le Groupe est concessionnaire de quatre types de concessions de service public... type des concessions de 1992 (mis à jour en 2007) négocié avec la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) et approuvé par les pouvoirs publics... 1 3 13 2 2 Concessions de forces hydrauliques Les contrats de concession de force hydraulique relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Concessions en France En France, le Groupe est concessionnaire de quatre types de concessions de service public... 1 3 13 2 2 Concessions de forces hydrauliques Les contrats de concession de force hydraulique relèvent d' un cahier des charges type approuvé par décret.

Documents PDFs (297 résultats)

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les immobilisations corporelles d' EDF sont constituées de biens propres de part et de biens concédés de autre part .1 5 2 Domaine concédé EDF est concessionnaire de deux types de concessions de service public... Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992 négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) et approuvé par les pouvoirs publics.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Un nouveau cahier des charges type de concession du réseau public de transport a été approuvé par le décret n° 2006- 1731 du 23 décembre 2006... IFRS 6, et IFRIC 4 en fonction de spécificités des contrats (concernant l' interprétation IFRIC 12, voir note 3) .2 12 2 Concessions en France En France, le Groupe est concessionnaire de trois types de concessions de service public.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-EDF ANNEXE États financiers E 1 5 2 Domaine concédé EDF est concessionnaire de deux types de concessions de service public... Les contrats de concession relèvent généralement d' un cahier des charges type des concessions de 1992, négocié avec la FNCCR (Fédération nationale des collectivités concédantes et régies) ,et approuvé par les pouvoirs publics.

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