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304 résultats trouvés pour «troisième période»

Résultats semestriels 2013 Annexes

"jusqu' à démarrage de la 3ème période" Afin de préparer la troisième période. en "la dynamique" des CEE Avec un taux d' effort demandé aux obligés de 10 TWhc /.

Les comptes sociaux 2014

La troisième période, de 2013 à 2020, est notamment caractérisée par la suppression de l' attribution gratuite des droits d' émission aux producteurs d' électricité dans certains pays, dont la France... le dispositif des CEE a été reconduit pour une troisième période.

resultats_annuels_2015_comptes_consolides

La troisième période, de 2013 à 2020, est notamment caractérisée par la suppression de l' attribution gratuite des droits d' émission aux producteurs d' électricité dans certains pays, dont la France et le Royaume Uni... En France, ce dispositif a été reconduit par décret n° 2014- 1557 du 24 décembre 2014 pour une troisième période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

Cette période se caractérise notamment par un objectif d' économies d' énergie plus ambitieux et des simplifications opérationnelles. Les volumes de CEE obtenus à cours de la deuxième période contribueront à l' atteinte des objectifs de la troisième période.

4. Facteurs de risque

qui pourraient être prises dans l' hypothèse d' une reconduction du dispositif existant pour une troisième période. à partir de 2014, de autre part.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2014

La troisième période de 2013 à 2020 est notamment caractérisée par la suppression de l' attribution gratuite des droits d' émission aux producteurs d' électricité dans certains pays, dont la France et le Royaume Uni... le dispositif des CEE a été reconduit pour une troisième période du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2017 .49 3 CERTIFICATS D' ENERGIE D' ENERGIE RENOUVELABLE Dans cadre de dispositif de certificats d' énergie renouvelable.

4. Facteurs de risque

qui pourraient être prises dans l' hypothèse d' une reconduction du dispositif existant pour une troisième période. à partir de 2014, sont susceptibles de conduire à un alourdissement significatif des obligations.

6. Aperçu des activités

En application de la directive ETS, modifiée en 2009, la 3e période du système d' échange de quotas d' émission de gaz à effet de serre "(GES") a débuté le 1er janvier 2013... L' État français a entamé en 2012 des discussions avec les parties prenantes sur l' objectif d' économies d' énergie pour la troisième période du dispositif des certificats d' économies d' énergie (2014 2016) et les modalités de ce dispositif.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2014

qu' il convient donc d' intégrer au coût des ventes sur une période n' excédant pas un an... dessous ont été appliquées d' une façon permanente à l' ensemble des périodes présentées dans les états financiers consolidés... La quote part de résultat de la période est présentée dans la ligne" Quote... les les bilans des sociétés étrangères sont convertis en euros au taux de change à la date de clôture; comptes de résultat et les flux de trésorerie de ces mêmes sociétés sont convertis au taux de change moyen de la période; 16 l EDF l Comptes consolidés 2014 Informations financières concernant le patrimoine.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

qui avaient été approuvés le 5 mai 2009 par les ministres de l' énergie et de l' économie sur proposition de la CRE et devaient s' appliquer à la période allant du 1er août 2009 au 31 juillet EDF l Comptes consolidés 2013 l 35 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés 4 3 Loi NOME Le prix de l' ARENH.

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