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85 résultats trouvés pour « transposition de la européenne »

ENERGIE NEWS mai juin juillet 13

(2) Transposition de la Directive européenne d' octobre 2012 en cours Lire l' intégralité de l' interview Le regard de l' expert Une norme structurante pour regagner en compétitivité Réduire ses coûts énergétiques et gagner ainsi en compétitivité en son empreinte environnementale. telles étaient les principales ambitions de Deulep.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage... proposer des contrats d' abonnement dont la rédaction des dispositions sera la transposition de celle figurant dans les contrats de fourniture en haute tension.

Réponses aux enjeux de long terme de la planète

La transposition de la Directive européenne de 2003 établissant le système d' échanges de permis d' émission de CO2 s' est traduite par l' attribution à chaque pays et chaque société du Groupe en Europe d' un quota annuel d' émissions autorisées pour la période 2005 2007. En France.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2009

1 2 1 Comité d' audit L' ordonnance n° 2008- 1278 du 8 décembre 2008 portant transposition de la directive européenne du 17 mai 2006 et relative aux Commissaires aux comptes prescrit notamment le cadre réglementaire dans lequel les comités d' audit exercent les missions qui leur sont dévolues... en tenant compte de la transposition dans leur droit national respectif des directives européennes 2006 / 43 et 2006 / 46.

Enjeux énergie de la mobilité urbaine - EDF Collectivités

Depuis la transposition de la directive européenne d' octobre 2014 par le décret 2017- 26 du 12 janvier 2017 qui standardise les points de recharge, tout nouveau réseau doit être interopérable et répondre aux standards européens. Une disposition qui favorise un maillage plus accessible et plus dense.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Transition énergétique
  4. Réussir la transition énergétique des collectivités
  5. Mobilité et transports électriques

Enjeux énergie de la mobilité urbaine - EDF Collectivités

Depuis la transposition de la directive européenne d' octobre 2014 par le décret 2017- 26 du 12 janvier 2017 qui standardise les points de recharge, tout nouveau réseau doit être interopérable et répondre aux standards européens. Une disposition qui favorise un maillage plus accessible et plus dense.

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Depuis la transposition de la directive européenne d' octobre 2014 par le décret 2017- 26 du 12 janvier 2017 qui standardise les points de recharge, tout nouveau réseau doit être interopérable et répondre aux standards européens. Une disposition qui favorise un maillage plus accessible et plus dense.

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