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246 résultats trouvés pour « transfert de propriété »

R&D : le code de calcul SYRTHES | EDF France

C' est un logiciel de simulation des transferts thermiques dans les solides. Il permet de modéliser en 2D et en 3D les transferts conductifs et les transferts radiadifs en milieu transparent. Il permet également de prendre en compte les transferts couplés de masse (condensation, évaporation. Il peut être utilisé dans de nombreux domaines: efficacité énergétique dans les bâtiments, électricité (transport, matériels électromagnétiques...) ,étude des propriétés physiques des matériaux, nucléaire (durée de vie des composants, entreposage / stockage de déchets, transport de combustible...) ,etc.

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R&D : le code de calcul SYRTHES | EDF France

C' est un logiciel de simulation des transferts thermiques dans les solides. Il permet de modéliser en 2D et en 3D les transferts conductifs et les transferts radiadifs en milieu transparent. Il permet également de prendre en compte les transferts couplés de masse (condensation, évaporation. Il peut être utilisé dans de nombreux domaines: efficacité énergétique dans les bâtiments, électricité (transport, matériels électromagnétiques...) ,étude des propriétés physiques des matériaux, nucléaire (durée de vie des composants, entreposage / stockage de déchets, transport de combustible...) ,etc.

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Signature d'un accord cadre entre le laboratoire de recherche L2EP et EDF | EDF France

Les objectifs de ce nouvel accord cadre et de la convention LAMEL sont de clarifier l' étendue des collaborations gravitant dans cette recherche partenariale, d' accélérer la mise en oeuvre et/ou le démarrage des travaux de recherche, de mieux structurer la propriété intellectuelle liée à ces travaux et d' accélérer les transferts de technologie.

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CGV contrat CGNE en vigueur au 15 NOV-2010

VII- TRANSFERT DE PROPRIETE ET MESURAGE DU GAZ NATUREL VII. 1 Transfert de propriété Le transfert de propriété du gaz naturel a lieu à la bride aval du ou des compteurs du ou des Point de Livraison à moment de la mise à disposition du gaz naturel au Point de Livraison... 1 Transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble du (ou des) Site du périmètre du Contrat En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble du (ou des) Site indiqué (s) dans les conditions particulières de vente.

CGV CGNE T2 au 01 04 2015

VII- TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ ET MESURAGE DU GAZ NATUREL VII. 1 Transfert de propriété Le transfert de propriété du gaz naturel a lieu à la bride aval du ou des compteurs du ou des Point de Livraison à moment de la mise à disposition du gaz naturel au Point de Livraison... 1 Transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble du (ou des) Site du périmètre du Contrat En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble du (ou des) Site indiqué (s) dans les conditions particulières de vente.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

-de transfert partiel de propriété ou de jouissance... -de retour au Tarif Réglementé de Gaz En cas de transfert de propriété ou de jouissance de l' ensemble des Sites du périmètre du Contrat... VII- TRANSFERT DE PROPRIéTE ET MESURAGE DU GAZ NATUREL VII. 1 Transfert de propriété Le transfert de propriété du gaz naturel a lieu à la bride aval du ou des compteurs du ou des Point de Livraison à moment de la mise à disposition du gaz naturel au Point de Livraison.

Ordonnance no 2014-948 du 20 août 2014 relative à la gouvernance et aux opérations sur le capital des sociétés à participation publique

appréciés sur une base consolidée, d' une société détenue à plus de 50 % par l' Etat est assimilée à la cession de cette société; b) Les participations détenues par toute société ayant pour objet principal la détention de titres et dont la totalité du capital appartient à l' Etat sont assimilées à des participations détenues directement par l' Etat; c) Est assimilée à une opération de cession toute opération de transfert de propriété de tout ou partie du capital ou toute opération d' augmentation de capital d' une société relevant de l' article 1er produisant le même effet.

case 2 pdf 1

Un avenant tripartite au présent contrat est conclu en sens et mentionne notamment les relevés du dispositif de comptage à la date de transfert de propriété de l' installation; il prend effet à la date de transfert du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat. En cas de changement de concessionnaire.

Hydraulique - Conditions générales

Un avenant tripartite au présent contrat est conclu en sens et mentionne notamment les relevés du dispositif de comptage à la date de transfert de propriété de l' installation; il prend effet à la date de transfert du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat. En cas de changement de concessionnaire.

Formulaire transfert colonnes montantes | EDF Guadeloupe

Si vous souhaitez acter dès à présent le transfert de propriété ou au contraire vous y opposer, nous vous demanderons une décision écrite de l' assemblée générale des copropriétaires (pour une copropriété), de l' organe délibérant (pour un OPHLM ou un bailleur social) ou de l' assemblée générale des actionnaires (pour une société.

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Formulaire transfert colonnes montantes | EDF Corse

Si vous souhaitez acter dès à présent le transfert de propriété ou au contraire vous y opposer, nous vous demanderons une décision écrite de l' assemblée générale des copropriétaires (pour une copropriété), de l' organe délibérant (pour un OPHLM ou un bailleur social) ou de l' assemblée générale des actionnaires (pour une société.

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Formulaire transfert colonnes montantes | EDF Martinique

Si vous souhaitez acter dès à présent le transfert de propriété ou au contraire vous y opposer, nous vous demanderons une décision écrite de l' assemblée générale des copropriétaires (pour une copropriété), de l' organe délibérant (pour un OPHLM ou un bailleur social) ou de l' assemblée générale des actionnaires (pour une société.

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Formulaire transfert colonnes montantes | EDF Réunion

Si vous souhaitez acter dès à présent le transfert de propriété ou au contraire vous y opposer, nous vous demanderons une décision écrite de l' assemblée générale des copropriétaires (pour une copropriété), de l' organe délibérant (pour un OPHLM ou un bailleur social) ou de l' assemblée générale des actionnaires (pour une société.

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Formulaire transfert colonnes montantes | EDF Guyane

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Notre expertise | Hynamics

Contrôles et analyses préalables, inspection de fin de garantie, transfert de propriété, inspection du système électrique... Hynamics propose à chaque étape du projet une large gamme de services. Vos avantages.

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