Résultats

-réduire à la source la production d' effluents, notamment par le recyclage, -réduire les rejets de substances radioactives ou chimiques à moyen de traitements appropriés, -optimiser la production de déchets et valoriser les déchets conventionnels qui peuvent l' être... -du traitement des eaux vannes (eaux rejetées par les installations domestiques.

-réduire à la source la production d' effluents, notamment par le recyclage, -réduire les rejets de substances radioactives ou chimiques à moyen de traitements appropriés, -optimiser la production de déchets et valoriser les déchets conventionnels qui peuvent l' être... -du traitement des eaux vannes (eaux rejetées par les installations domestiques.

...........................................................................65 11 3 Délégations accordées par l' assemblée générale au Conseil d' administration pour augmenter le capital... Arrêté du Ministre de l' économie, des finances et de l' industrie fixant notamment le prix de l' Offre Réservée aux Salariés Conseil d' administration de la Société Diffusion par le Ministre de l' économie.

informations provenant de tiers ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 51 Mise a fi jour de l' information concernant l' e metteurÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 51 11 1 Programme de rachat d' actions ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 51 11 2 Re duction du capital ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 52 11 3 De le gations accorde es par l' assemble e ge ne rale au Conseil d' administration pour augmenter le capital ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 52 11 4 Eve fi nements signiÑcatifs intervenus depuis l' actualisation du Document de Base de pose e aupre fi s de l' AMF le 23 septembre 2005 ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 53 11 5 Information comptable comple mentaireÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 58 11 6 Errata ÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏÏ 59 3 RESUME DU PROSPECTUS Le present resum e expose.

notamment par le recyclage, réduire les rejets de substances radioactives ou chimiques à moyen de traitements appropriés... du traitement des eaux vannes (eaux rejetées par les installations domestiques... -Comparaison aux limites règlementaires Les limites réglementaires relatives aux rejets des substances chimiques liées au traitement biocide sont réglementées par la prescription[ EDF SLT -240] de la décision 2015- DC- 0498.

Nous avons effectué nos travaux conformément à normes d' exercice professionnel applicables en France.

Alpiq a octroyé une exclusivité à EDF jusqu' à 15 janvier 2012 en vue de finaliser cet accord, qui est notamment conditionné à l' approbation de l' opération par les conseils d' administration d' EDF et Alpiq. 3... Opinion de l' avocat général sur le traitement fiscal des provisions créées pour le renouvellement du Réseau d' Alimentation Général (RAG) français Par arrêt du 15 décembre 2009.

See reverse (2) Je vote OUI à tous les projets de résolutions présentés ou agréés par le Conseil d' Administration ou le Directoire ou la Gérance... Un guide méthodologique de traitement des assemblées générales, incluant une grille de lecture de ce formulaire de vote par correspondance est disponible sur le site de l' AFTI.

0 90 euro par action (hors dividende majoré) avec option de paiement en actions nouvelles Le Conseil d' administration d' EDF. 108 5 TWh, soit- 7 6 TWh par rapport à 1er trimestre 2016, conforme aux prévisions compte tenu de arrêts pour contrôles supplémentaires débutés en 2016 Royaume Uni. 16 0 TWh, soit + 0 3 TWh par rapport à 1er trimestre 2016, maintien à un haut niveau de performance Développements stratégiques du Groupe o Accélération de l' allocation stratégique du capital aux énergies renouvelables.

Cette ambition pour le climat est pleinement soutenue par le Conseil d' administration d' EDF... Les déchets" à vie longue "(période supérieure à trente et un ans) sont générés par le traitement (1) du combustible nucléaire usé. Chacun de ces enjeux est introduit par un dialogue sous- tendu par les principes d' analyse de l' impact proposés par les Nations unies (3.