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434 résultats trouvés pour « totalité des droits »

Dividendes | EDF France

10 % de majoration appliquée sur la totalité du dividende... Les actions ainsi émises porteront jouissance courante et comporteront les mêmes droits et restrictions que les actions ordinaires en circulation, tels que décrits dans les statuts de la Société et le document de référence 2018 disponibles sur le site internet de la Société.

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Dividendes | EDF France

10 % de majoration appliquée sur la totalité du dividende... Les actions ainsi émises porteront jouissance courante et comporteront les mêmes droits et restrictions que les actions ordinaires en circulation, tels que décrits dans les statuts de la Société et le document de référence 2018 disponibles sur le site internet de la Société.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Un montant égal au produit net de l' Émission sera affecté, directement ou indirectement, au financement et/ou au refinancement, en totalité ou en partie, de projets éligibles (Eligible Projects) nouveaux ou existants, tels que définis dans le Green Bond Framework d' EDF... En particulier, les Obligations pourront être remboursées en totalité au pair de manière anticipée à l' initiative de la Société à moment à compter de 14 septembre 2022 (inclus) et jusqu' à la Date d' Échéance (exclue), sous réserve de un préavis d' à moins 30 (sans pouvoir excéder 60) jours calendaires, si la moyenne arithmétique, calculée sur une période de 20 jours de bourse consécutifs choisis par la Société parmi les 40 jours de bourse consécutifs qui précèdent le jour de la publication de l' avis de remboursement anticipé, des produits des cours moyens pondérés de l' action EDF constatés sur Euronext Paris chaque jour de bourse sur la période de 20 jours de bourse consécutifs considérée et du ratio de conversion / échange en vigueur ce même jour de bourse excède 130 % de la valeur nominale des Obligations.

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Il est également possible de souscrire via d' autres réseaux bancaires. Investisseur cible La totalité de l' émission est réalisée sur le marché français... Remboursement normal des Obligations A 100 % de la valeur nominale de l' Obligation, en totalité à l' échéance le 17 juillet 2014... L' Emetteur se réserve le droit de procéder à des rachats d' Obligations, à quelque prix que ce soit, en bourse ou hors bourse conformément à la réglementation applicable.

2020 rapport industries extractives edf

Le 17 décembre 2020, Edison S. p A .a cédé la totalité du capital d' Edison Exploration and Production S. p A .,une société détenant toute son activité E & P, à exception de activités situées en Norvège et en Algérie qui ont été conservées par Edison... Cependant, le 30 décembre 2020, Edison International S. p A .a conclu avec Syak Energi AS (en qualité d' acheteur) un accord pour la vente de la totalité du capital d' Edison Norge AS.

2019 rapport industries extractives

Edison S. p A .a conclu un accord avec Energean Oil & Gas Plc pour la vente de la totalité du capital d' Edison Exploration and Production S... La transaction, avec ce nouveau périmètre, est encore soumise à l' approbation des autorités réglementaires compétentes de certaines juridictions. Cadre juridique Ce rapport est publié conformément à la directive 34/2013 / EU du Parlement européen, qui a été transposée en droit français 1.

CGA - Prestations Intellectuelles

À ce titre, elle devient notamment cessionnaire de la totalité des droits patrimoniaux cessibles portant sur les Résultats relevant de la propriété littéraire et artistique... Elle devient également cessionnaire de la totalité des droits sur les Résultats relevant de la propriété industrielle.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

À ce titre, elle devient notamment cessionnaire de la totalité des droits patrimoniaux cessibles portant sur les Résultats relevant de la propriété littéraire et artistique... Elle devient également cessionnaire de la totalité des droits sur les Résultats relevant de la propriété industrielle, et a donc le droit exclusif de déposer à son seul nom et à ses seuls frais toute demande de titre.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

À ce titre, elle devient notamment cessionnaire de la totalité des droits patrimoniaux cessibles portant sur les Résultats relevant de la propriété littéraire et artistique... Elle devient également cessionnaire de la totalité des droits sur les Résultats relevant de la propriété industrielle, et a donc le droit exclusif de déposer à son seul nom et à ses seuls frais toute demande de titre.

Comptes consolidés

ont souscrit à hauteur de la totalité de leurs droits. 6 2 4 Partenariat avec Exeltium Suite à un dialogue approfondi avec la Commission européenne.

Télécharger le document de référence 2007 du groupe EDF

le Groupe EDF a considéré que les agents relevant des IEG modifieraient leur comportement de manière à prolonger leur activité à due concurrence du délai nécessaire à l' acquisition de la totalité de leurs droits afin de ne pas être pénalisés par une éventuelle décote. En revanche, il n' a pas été fait l' hypothèse d' une modification de comportement en vue de l' obtention d' une surcote éventuelle liée à un allongement de la durée d' activité à delà de la nouvelle durée légale de 40 ans.

Télécharger l'actualisation du document de référence 2007 du groupe EDF

le Groupe EDF a considéré que les agents relevant des IEG modifieraient leur comportement de manière à prolonger leur activité à due concurrence du délai nécessaire à l' acquisition de la totalité de leurs droits afin de ne pas être pénalisés par une éventuelle décote. En revanche, il n' a pas été fait l' hypothèse d' une modification de comportement en vue de l' obtention d' une surcote éventuelle liée à un allongement de la durée d' activité à delà de la nouvelle durée légale de 40 ans.

Comment constituer son dossier CEE ? - EDF Collectivités

Pour les bailleurs sociaux, Promotelec, partenaire d' EDF, constitue le dossier CEE après avoir réceptionné la totalité des pièces nécessaires au dépôt d' une demamnde de CEE... 2. Signature du contrat: proposition d' accompagnement EDF comprenant une participation financière sous forme de prime (qui dépend du volume de CEE escompté) attribuée pour les travaux d' efficacité énergétique, en contrepartie de droits à réclamer des CEE.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

L' Etat, les collectivités territoriales et les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d' une mission de service public, soit à total 4510" Administrations" .Ne sont pas concernées les collectivités territoriales de moins de 3 500 habitants ainsi que les administrations employant moins de 50 agents ou salariés (exprimé en équivalents temps plein.

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Partage des données publiques, RGPD et loi Lemaire, où en est-on ?

L' Etat, les collectivités territoriales et les autres personnes de droit public ou les personnes de droit privé chargées d' une mission de service public, soit à total 4510" Administrations" .Ne sont pas concernées les collectivités territoriales de moins de 3 500 habitants ainsi que les administrations employant moins de 50 agents ou salariés (exprimé en équivalents temps plein.

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guadeloupe

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Se raccorder : les étapes à suivre | EDF Corse

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Martinique

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Réunion

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Votre raccordement : les étapes à suivre | EDF Guyane

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

Les membres sont principalement localisés en régions Occitanie et PACA, et leurs compétences et savoir faire couvrent la totalité du cycle de l' eau... Elle réunit aujourd' hui une vaste communauté de savoirs qui intègre les sciences, les techniques, la médecine, les sciences de l' environnement, les sciences de l' éducation, les sciences économiques, le droit ou encore les sciences politiques.

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