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349 résultats trouvés pour « totalité des Sites objet du Contrat »

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération. XX- CHANGEMENT DE CONTRÔLE Le Client devra informer EDF de tout changement de contrôle de la ou des société (s) objet du Contrat en respectant si possible un préavis raisonnable.

cgv gaz 18012017

Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération. Dans cas, la résiliation du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation ainsi.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération. Dans cas, la résiliation du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation ainsi.

Cogénération - Conditions générales

Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Le choix du producteur entre vente" en totalité "et vente" en surplus" est indiqué à l' article 2 3 .des conditions particulières du Contrat... Article XVII- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat.

case 5 pdf 1

Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Le choix du producteur entre vente" en totalité "et vente" en surplus" est indiqué à l' article 3 4 des conditions particulières du Contrat... Article XVII- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat.

Une piscine écologique en Alsance | EDF Collectivités

Situé à Bassemberg en Alsace, le Centre Nautique Aquavallées a fait l' objet d' une rénovation pour améliorer. Il s' agit d' une piscine écologique, alimentée par 100 % de EnR, qui permettra à la collectivité de réaliser 25 % de économies d' énergie et 30 % de réduction de CO 2. Et ce, grâce à un Contrat de Performance Energétique confié à, filiale de spécialité de Dalkia (Groupe EDF) et.

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