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49 résultats trouvés pour « titulaire du contrat muni de sa pièce d'identité »

cgv electricite cu 6mai2021

Client Titulaire du présent Contrat Unique... Tour Enedis -Service National Consommateurs- 6ème étage 34 , place des Corolles- 92079 Paris La Défense CEDEX Le courrier doit préciser le nom et prénom, adresse actuelle et référence PDL du Client accompagnée d' une pièce justificative d' identité... adresse actuelle et référence PDL du Client accompagnée d' une pièce justificative d' identité.

cgv electricite cu 01012021

Client Titulaire du présent Contrat Unique... Tour Enedis -Service National Consommateurs- 6ème étage 34 , place des Corolles- 92079 Paris La Défense CEDEX Le courrier doit préciser le nom et prénom, adresse actuelle et référence PDL du Client accompagnée d' une pièce justificative d' identité... adresse actuelle et référence PDL du Client accompagnée d' une pièce justificative d' identité.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

Client Titulaire du présent Contrat Unique... La personne concernée peut exercer les droits susvisés auprès de l' entité d' EDF qui gère le Contrat en produisant un justificatif d' identité. DANS LE CADRE D' UN CONTRAT UNIQUE En vigueur à compter de 1er octobre 2019 I... Il peut se faire représenter par un mandataire dûment habilité à agir en son nom et pour compte en vertu de un contrat de mandat dont une copie devra être communiquée à EDF sur simple demande de cette dernière.

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

Ainsi, merci de vous munir impérativement n d' une pièce justificative d' identité ET n de votre carte d' admission si vous en avez fait la demande. ainsi que certains contrats relatifs à des pièces forgées dans l' usine du Creusot... procurez -vous une carte d' admission (voir pages suivantes) et présentezvous à l' accueil avec votre carte et une pièce justificative d' identité.

Brochure de convocation 2019 comprenant les projets de résolutions

Ainsi, merci de vous munir impérativement n d' une pièce justificative d' identité ET n de votre carte d' admission si vous en avez fait la demande. procurez -vous une carte d' admission (voir pages suivantes) et présentezvous à l' accueil avec votre carte et une pièce justificative d' identité... vous pourrez vous présenter directement à l' Assemblée générale (muni d' un justificatif d' identité;) si vous êtes actionnaire au porteur.

Release of documents and information regarding the combined shareholders' meeting of EDF of 16 May 2019

qui n' ont pas reçu leur carte d' admission pourront participer et voter à l' Assemblée générale s' ils se présentent le jour de l' Assemblée générale directement au guichet spécialement prévu à effet munis d' une pièce d' identité. 2... France, à aide de l' enveloppe libre réponse reçue avec la convocation ou se présenter le jour de l' Assemblée générale directement au guichet spécialement prévu à effet muni d' une pièce d' identit é.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

ou se présenter le jour de l' Assemblée directement au guichet spécialement prévu à effet muni d' une pièce d' identité. -Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire. -Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire... Sixième résolution (Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes titulaire) 7 mars 2011 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 28 L' assemblée générale.

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

Ainsi, merci de vous munir impérativement n d' une pièce justificative d' identité ET n d' e votre carte d' admission si vous en avez fait la demande. vous à l' accueil avec votre carte et une pièce justificative d' identité... vous pourrez vous présenter directement à l' Assemblée générale (muni d' un justificatif d' identité;) s' i vous êtes actionnaire au porteur.

Actionnaires Assemblées Générale Extraordinaire le 9 juin 2006

-en qualité d' actionnaire au nominatif, je pourrai participer à l' Assemblée Générale sur simple présentation d' une pièce d' identité auprès de guichet prévu à effet, à l' accueil de l' Assemblée... je pourrai participer à l' Assemblée Générale sur présentation d' un certificat d' immobilisation établi par mon intermédiaire financier et d' une pièce d' identité auprès de guichet prévu à effet le jour de l' Assemblée.

Payer votre facture | EDF Corse

Seul le représentant légal de l' entreprise, muni d' un justificatif (KBIS par exemple) et de sa pièce d' identité, peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer mes coordonnées bancaires" .Indiquez le nom du titulaire et l' IBAN* du compte à débiter et validez.

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Payer votre facture | EDF Martinique

Seul le représentant légal de l' entreprise, muni d' un justificatif (KBIS par exemple) et de sa pièce d' identité, peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer mes coordonnées bancaires" .Indiquez le nom du titulaire et l' IBAN* du compte à débiter et validez.

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Payer votre facture | EDF Réunion

Seul le représentant légal de l' entreprise, muni d' un justificatif (KBIS par exemple) et de sa pièce d' identité, peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer mes coordonnées bancaires" .Indiquez le nom du titulaire et l' IBAN* du compte à débiter et validez.

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Payer votre facture | EDF Guyane

Seul le représentant légal de l' entreprise, muni d' un justificatif (KBIS par exemple) et de sa pièce d' identité, peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. Gérer vos contrats et factures. Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer vos contrats et factures... Gérer mes coordonnées bancaires" .Indiquez le nom du titulaire et l' IBAN* du compte à débiter et validez.

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Payer votre facture | EDF St Pierre & Miquelon

Attention, à compter de 1er mai 2018, seul le titulaire du contrat muni de sa pièce d' identité peut payer sa facture EDF dans un bureau de Poste. payer par Mandat Compte. *Le règlement en espèces est proposé uniquement pour les contrats d' électricité 36 kVA.

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