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13 résultats trouvés pour «titres tenus»

ARENH - EDF Collectivités

Conformément à dispositions du code de l' énergie et notamment l' article L336 3, si les demandes des fournisseurs à titre de ce dispositif excèdent le volume global prévu par les textes, soit 100 TWh / an, alors le volume d' ARENH cédé fait l' objet d' un écrêtement selon les modalités prévues par la Commission de Régulation de l' Energie (CRE.

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Marché de capacité et système d'enchères | EDF Collectivités

Il tient notamment compte des interconnexions du marché français de l' électricité avec les autres marchés européens... Les informations fournies sur cette page proviennent: d' elles sont communiquées à titre de information uniquement et n' ont aucune valeur contractuelle... EDF ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions, ainsi que d' une absence de disponibilité des informations. En conséquence, l' utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

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Facture électricité Tarif Bleu > 36 kVA | EDF Collectivités

Les clients finals non domestiques disposant d' un contrat au Tarif Bleu sont tenus de le résilier dès lors qu' ils ne remplissent plus ces conditions... Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

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L'open data des collectivités au service de la mobilité urbaine| EDF

Le premier objectif est de pouvoir utiliser son smartphone comme titre de transport dans n' importe quel réseau de... Le second est de simplifier l' accès aux transports urbains via l' information des voyageurs en amont (horaires, calcul d' itinéraire, etc.) mais aussi en temps réel (retards, véhicules saturés...) .Le troisième objectif est l' aspect collaboratif et communautaire: les usagers se tiennent informés entre eux des conditions de circulation, à instar de transport automobile.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

Le Grand Tarbes et EDF pour la gestion du gaz naturel | EDF

Conformément à lois Grenelle 1, les établissements recevant du public des collectivités doivent réduire leurs consommations d' énergies d' à moins 38 % de ici 2020. A ce titre, depuis 2011, nous avons déjà réduit nos consommations de 21 %. Les services associés au contrat d' EDF de fourniture de gaz naturel doivent nous permettre d' aller plus loin et d' atteindre les objectifs fixés.

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Lumière sur le dispositif CEE - EDF Collectivités

La notion" cumulés" représente le cumul de l' énergie évitée pendant la durée de vie des équipements performants mis en place .La notion" actualisés" permet de tenir compte de l' évolution du niveau de performance moyen des équipements dans temps... Les fournisseurs d' énergie ont un volume de CEE à obtenir et à restituer à l' administration tous les trois à quatre ans (à heure actuelle d' ici 2021) .EDF est l'un des principaux obligés du dispositif depuis 2006 et est, à ce titre, un acteur majeur dans domaine de l' efficacité énergétique.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Le Grand Tarbes et EDF pour la gestion du gaz naturel | EDF

Conformément à lois Grenelle 1, les établissements recevant du public des collectivités doivent réduire leurs consommations d' énergies d' à moins 38 % de ici 2020. A ce titre, depuis 2011, nous avons déjà réduit nos consommations de 21 %. Les services associés au contrat d' EDF de fourniture de gaz naturel doivent nous permettre d' aller plus loin et d' atteindre les objectifs fixés.

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Électricité, le SIEG du Puy-de-Dôme choisit EDF

Il y avait une crainte chez les consommateurs qui tenait peut être à un précédent, la possibilité de sortir du tarif historique de vente d' électricité au début des années 2000. Ceux qui avaient fait ce choix avaient certes pu profiter d' une diminution l' année N mais subi par suite de fortes augmentations, jusqu' à 30 % l' année N+ 1 et N+ 2.

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Électricité, le SIEG du Puy-de-Dôme choisit EDF

Il y avait une crainte chez les consommateurs qui tenait peut être à un précédent, la possibilité de sortir du tarif historique de vente d' électricité au début des années 2000. Ceux qui avaient fait ce choix avaient certes pu profiter d' une diminution l' année N mais subi par suite de fortes augmentations, jusqu' à 30 % l' année N+ 1 et N+ 2.

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Électricité, le SIEG du Puy-de-Dôme choisit EDF

Il y avait une crainte chez les consommateurs qui tenait peut être à un précédent, la possibilité de sortir du tarif historique de vente d' électricité au début des années 2000. Ceux qui avaient fait ce choix avaient certes pu profiter d' une diminution l' année N mais subi par suite de fortes augmentations, jusqu' à 30 % l' année N+ 1 et N+ 2.

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