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359 résultats trouvés pour « titres de creance »

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Une Obligation est un titre de créance. Le détenteur de l' Obligation est un créancier de l' Emetteur.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

FR - 2016 07 28 - Plaquette 06 2016 -Comptes Consolidés

les montants représentatifs des remboursements à recevoir du Nuclear Liabilities Fund (NLF) et du gouvernement britannique à titre de la couverture des obligations nucléaires de long terme pour 7 783 millions d' euros au 30 juin 2016 (9 061 millions d' euros au 31 décembre 2015) ;la créance constituée du déficit de la Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE) au 31 décembre 2012 et des coûts de portage associés.

Télécharger la note d'opération 2005 mise à la disposition du public

Del egue fi egalement sa competence au Conseil d' administration pour decider l' emission de valeurs mobilieres fi donnant droit a fi l' attribution de titres de creance de la Societ e... Decide que les valeurs mobilieres fi donnant acces fi a fi des actions de la Societ e ou d' une Filiale ainsi emises pourront consister en des titres de creance ou etre ° associees a fi l' emission de tels titres.

Download the 2005 offering circular provided to the public (in French)

Del egue fi egalement sa competence au Conseil d' administration pour decider l' emission de valeurs mobilieres fi donnant droit a fi l' attribution de titres de creance de la Societ e... Decide que les valeurs mobilieres fi donnant acces fi a fi des actions de la Societ e ou d' une Filiale ainsi emises pourront consister en des titres de creance ou etre ° associees a fi l' emission de tels titres.

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NRE,) deux sociétés gérées de manière externe par des filiales de la Société; et c) divers autres investissements en actions et en titres de créance. La société a son siège à Los Angeles, des bureaux à New York, Paris et Londres et compte plus de 400 employés répartis sur 17 sites dans dix pays.

Document de référence 2005 du groupe EDF

d' euros et, pour l' exercice 2005, inclut la restitution par le Tresor Public d' un trop verse' ets courus sur la dette... Malville; 'es' de transaction) 216 millions d' euros de valorisation des deriv' ''de deriv' es' dont les contrats de matieres premieres qualifies' es' incorpores' dans (les 28 millions d' euros) ainsi.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

-de remettre des actions à occasion de l' exercice de droits attachés à des valeurs mobilières représentatives de titres de créance donnant accès par tous moyens immédiatement ou à terme à des actions de la Société... délègue également sa compétence au Conseil d' administration pour décider l' émission de valeurs mobilières donnant droit à l' attribution de titres de créance de la Société.

Ordonnance no 2014-863 du 31 juillet 2014 relative au droit des sociétés, prise en application de l'article 3 de la loi no 2014-1 du 2 janvier 2014 habilitant le Gouvernement à simplifier et sécuriser la vie des entreprises

Des valeurs mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l' attribution de titres de créance... 228- 91, qui sont des titres de capital donnant accès à d' autres titres de capital ou donnant droit à l' attribution de titres de créance et les émissions de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre.

Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Montant à payer tenant compte de vos avoirs et/ou créances en cours. Solde tenant compte de vos avoirs et/ou créances en cours... Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif.

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Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Montant à payer tenant compte de vos avoirs et/ou créances en cours. Solde tenant compte de vos avoirs et/ou créances en cours... Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif.

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Comprendre sa facture de gaz naturel | EDF Collectivités

Montant à payer tenant compte de vos avoirs et / ou créances en cours... Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.

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