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43 résultats trouvés pour « titres d'autocontrôle émis par l'entreprise »

enseignements edf rp4 900

Le maintien des compétences des prestataires sur la durée est aussi rendu possible par la visibilité donnée aux entreprises sur les charges futures de travail pour une période de 10 ans. Enseignements tirés par EDF de la concertation sur le 4e réexamen périodique des réacteurs nucléaires de 900 MWe SOMMAIRE Introduction CE DOCUMENT EST INTERACTIF.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Les autres coûts constituent des charges de l' exercice. 3 21 .Actions propres Les actions propres sont des titres d' autocontrôle émis par l' entreprise consolidante et détenus soit par ellemême soit par les autres membres du groupe consolidé. Elles sont enregistrées pour leur coût d' acquisition en diminution des capitaux propres jusqu' à leur date de cession.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2006

Au 30 juin 2006, l' Etat détient 87 3 % de capital d' EDF. 23 2 Actions propres Les actions propres sont des titres d' autocontrôle émis par l' entreprise consolidante et détenus soit par ellemême soit par les autres membres du groupe consolidé. Elles sont enregistrées pour leur coût d' acquisition en diminution des capitaux propres jusqu' à leur date de cession.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Les autres coûts constituent des charges de l' exercice. 1 3 22 Actions propres Les actions propres sont des titres d' autocontrôle émis par l' entreprise consolidante et détenus soit par elle -même, soit par les autres membres du groupe consolidé. Elles sont enregistrées pour leur coût d' acquisition en diminution des capitaux propres jusqu' à leur date de cession.

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