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Ordre du jour Résolutions à titre ordinaire Première résolution... cinquième résolution- Pouvoirs pour l' accomplissement des f ormalités Projet de résolutions Résolutions à titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2021) L' Assemblée générale.

Ordre du jour Résolutions à titre ordinaire Première résolution... cinquième résolution- Pouvoirs pour l' accomplissement des f ormalités Projets de résolutions Résolutions à titre ordinaire Résolutions à titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2021) L' Assemblée générale.

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2014 Société anonyme au capital de 930 004 234 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF Document de référence Rapport financier annuel 2014 Le présent document de référence a été déposé auprès...

après. Résolutions à titre ordinaire Première résolution... Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités 2103029 Page 2 28 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 77 Projets de résolutions Résolutions à titre ordinaire Première résolution (Nomination d' une administratrice) L' Assemblée générale.

après. Résolutions à titre ordinaire Première résolution... Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités 2102771 Page 2 16 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 72 Projets de résolutions Résolutions à titre ordinaire Première résolution (Nomination d' une administratrice) L' Assemblée générale.

Ordre du jour Résolutions à titre ordinaire Première résolution... Projets de résolutions Résolutions à titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2018.

Ordre du jour Résolutions à titre extraordinaire Première résolution... septième résolution- Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités Projets de résolutions Résolutions à titre extraordinaire Première résolution (Mise à jour des statuts.

-pouvoirs pour formalités. Projets de résolutions A titre extraordinaire Première résolution (Modification de l' article 25 des statuts. -L' Assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires.

dessous.) Ordre du jour Résolutions à titre ordinaire Première résolution... Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités. 24 avril 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 49 Projets de résolutions A titre ordinaire Première résolution (Approbation des comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2016) L' Assemblée générale.

L' aide est réservée aux propriétaires qui occupent leur logement à titre de résidence principale ou l' occuperont dans un délai d' un an à partir de la demande de solde... Afin de encourager le développement d' une filière dédiée à l' agrivoltaïsme, les Sénateurs ont voté, le 4 janvier 2022, une résolution visant" à lever les freins législatifs et réglementaires au développement de l' agrivoltaïsme.