Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28 -Pouvoirs pour formalités. Texte des projets de résolutions A TITRE ORDINAIRE Première résolution (Approbation des rapports et des comptes sociaux de l' exercice clos le 31 décembre 2011... La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs.
Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale extraordianaire du 20 décembre 2007 -le guide de l' assemblée comprenant notamment le texte des projets de résolutions, leur présentation, l' exposé sommaire sur l' activité de la société et le tableau des résultats des 5 derniers exercices. -le rapport du Conseil d' administration.
AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 70 du 10 juin 2016 ont été complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée d' un nouveau projet de résolution par le Conseil d' administration (résolution 1) apparaissant.
Meeting notice published in the BALO on 16 June 2021 - in French La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs. Conformément à l' article R 225 -74 du Code de commerce.
Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125 La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs. Conformément à l' article R 225 -74 du Code de commerce.
Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 14 février 2006 -le guide de l' assemblée comprenant le rapport du Conseil d' administration, le texte des projets de résolutions et les renseignements concernant le candidat aux fonctions d' Administrateur. -le rapport complémentaire du Conseil d' administration en application de articles L 225- 129- 5 et L 228- 92 du code de commerce et de l' article 155- 2 du décret du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales.
Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27 La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs. Conformément à l' article R 225 -74 du Code de commerce.
Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs. Conformément à l' article R 225 -74 du Code de commerce.
Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French La demande d' inscription de projets de résolution est accompagnée du texte des projets de résolution assortis d' un bref exposé des motifs. Conformément à l' article R 225 -74 du Code de commerce.
Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 5 novembre 2009 -le guide de l' assemblée comprenant notamment le texte des projets de résolutions, leur présentation, l' exposé sommaire sur l' activité de la société et le tableau des résultats des 5 derniers exercices. -le rapport du Conseil d' administration.
