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693 résultats trouvés pour « termes des articles L. »

Quentin Jacquet, lauréat du prix d'étudiant de Master de la ROADEF | EDF France

Il existe déjà un outil (Morgane) qui est utilisé pour la gestion moyen terme des barrages... Je me suis intéressé jusqu' à maintenant à l' optimisation" bi- niveaux" qui se prête à ce genre de problème, et j' espère publier très prochainement un article sur mes premiers résultats... Ce terme est à coeur de mon travail puisqu' il désigne l' ajout d' un terme supplémentaire dans mon modèle pour permettre d' accélérer la méthode initiale et gagner en temps de calcul.

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Précisions sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

1 En limitant la valeur de certains investissements conformément à l' article 16 du décret n° 2007- 243 relatif au calcul de la valeur de réalisation réglementaire des actifs dédiés devant être supérieure ou égale aux provisions nucléaires de long terme, le taux de couverture est de 105 1 % 2 Conclusions de l' audit rendu public en janvier 2016 sur le site internet du Ministère de l' Environnement, de l' Energie et de la Mer.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Cette émission inaugurale de taille dite" jumbo", la première en son genre, non seulement renforce la position de leader d' EDF dans les énergies renouvelables en Europe et démontre sa volonté de" construire un avenir énergétique neutre en CO 2 conciliant préservation de la planète, bien être et développement grâce à l' électricité et à des solutions et services innovants" conformément à sa raison d' être, mais confirme aussi la position de premier plan d' EDF en termes d' innovation sur le marché des Green Bonds.

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20190109 cgv tandem

Pour leur site éligible en France Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente... le droit de rétractation ou de renonciation dont il dispose aux termes des articles L.

CGV bi-énergies page de couverture.pdf

Pour leur site éligible en France Les termes commençant par une majuscule sont définis à l' article XXV des présentes Conditions Générales de Vente... le droit de rétractation ou de renonciation dont il dispose aux termes des articles L.

EDF_Comptes consolidés_2020

COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2020 COMPTE DE RÉSULTAT CONSOLIDÉ (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes (2) Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation...

2019 Convening notice comprising the draft resolutions

ATTRIBUABLES POUR L' EXERCICE 2018 AU PRÉSIDENTDIRECTEUR GÉNÉRAL DE LA SOCIÉTÉ Il est rappelé qu' aux termes des articles L 225 -37- 2 et L 225 -100 du Code de commerce la rémunération de certains mandataires sociaux est soumise à. n un vote ex post portant sur les éléments de rémunération fixes.

Brochure de convocation 2019 comprenant les projets de résolutions

AU TITRE DE L' EXERCICE CLOS LE 31 DÉCEMBRE 2019 Il est rappelé qu' aux termes des articles L 225 -37- 2 et L 225 -100 du Code de commerce la rémunération de certains mandataires sociaux est soumise à. n un La politique de rémunération applicable au Président Directeur Général d' EDF à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2018 a été approuvée par l' Assemblée générale du 15 mai 2018.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

la durée du mandat des administrateurs n' est plus impérativement fixée à cinq ans... En cas de vacance du mandat du Président Directeur Général, l' article 21 de l' ordonnance du 20 août 2014 prévoit que l' État peut désigner une personne chargée de l' intérim 1 jusqu' à la désignation du nouveau dirigeant.

17. Salariés/Ressources humaines

Rignac, Sellal et Van de Maele ne détenaient aucune action d' EDF au 31 décembre 2010 .17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société Aux termes de l' article L. 621- 18- 2 du Code monétaire et financier.

17. Salariés/Ressources humaines

Sellal et Van de Maele (3) ne détenaient aucune action EDF au 31 décembre 2011 .17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société Aux termes de l' article L. 621- 18- 2 du Code monétaire et financier.

17. Salariés/Ressources humaines

Loos, Rignac et Sellal ne détenaient aucune action EDF au 31 décembre 2012 .17 7 2 Opérations réalisées sur les titres de la Société Aux termes de l' article L. 621- 18- 2 du Code monétaire et financier.

L'électricité verte plebiscitée par les français | EDF

Qu' il s' agisse de trier leurs déchets, de la qualité de l' air ou des enjeux climatiques à long terme, ils sont de plus en plus nombreux à vouloir s' impliquer activement dans l' avenir de notre planète... Un article daté du mardi 12 avril dans relate ce succès grandissant.

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  5. Stratégie énergétique territoriale

L'électricité verte plebiscitée par les français | EDF

Qu' il s' agisse de trier leurs déchets, de la qualité de l' air ou des enjeux climatiques à long terme, ils sont de plus en plus nombreux à vouloir s' impliquer activement dans l' avenir de notre planète... Un article daté du mardi 12 avril dans relate ce succès grandissant.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ses principaux moteurs, essentiels pour piloter la société avec une perspective" moyen terme "de forte croissance, sont d' apprendre en permanence en explorant de nouveaux domaines techniques et d' impulser les dynamiques de changement nécessaires à la performance de l' organisation... Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement.

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Nos actualités | EDF Cyclife

Ses principaux moteurs, essentiels pour piloter la société avec une perspective" moyen terme "de forte croissance, sont d' apprendre en permanence en explorant de nouveaux domaines techniques et d' impulser les dynamiques de changement nécessaires à la performance de l' organisation... Ce rapport est rédigé à titre de articles L125 15 et L125 16 du code de l' environnement.

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Centrale électrique du Ricanto | EDF Corse

Ce nouvel équipement sera ainsi adapté aux enjeux de la Corse du XXIème siècle en termes de prise en compte de l' environnement, de transition énergétique et d' accompagnement sociétal... Conformément à Code de l' environnement (article L 121- 15- 1), la concertation préalable permettra notamment de débattre de l' opportunité, des objectifs, des caractéristiques principales du projet, des enjeux socio économiques qui s' y attachent ainsi que leurs impacts significatifs sur l' environnement et l' aménagement du territoire.

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