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82 résultats trouvés pour « temps de comptage trop long »

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Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 -100 % papier recyclé Septembre 2019 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE D' ÉLECTRICITÉ PAR EDF. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION.

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Dans cas, les fraudes portant sur le matériel de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client... -En cours de contrat Lorsque la facture fait apparaître un trop perçu en faveur de Client (notamment en cas de régularisation des consommations estimées suite au relevé des consommations réelles du Client.

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Les fraudes portant sur le dispositif de comptage relèvent du droit commun et l' ensemble des frais liés au traitement du dossier seront à la charge du Client... Lorsque la facture fait apparaître un trop perçu en faveur de Client (notamment en cas de régularisation des consommations estimées suite au relevé des consommations réelles du Client.

Perspectives, défricheur du futur !

couverture des isolateurs, barrières de protection pour les ailes, perchoirs, etc. LA PRÉVOYANCE EN THÉORIE ET EN ACTES Axé sur le long terme, le Groupe développe des études approfondies... (7) Uranium naturel graphite gaz .gestion à long terme des déchets radioactifs... Son second rôle est d' assurer le comptage et de traiter les données de consommation.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Immobilisations en concessions de distribution publique d' électricité en France 58 20 1 VALEUR NETTE DES IMMOBILISATIONS EN CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D' ÉLECTRICITÉ EN FRANCE 31 3 PROVISIONS POUR AVAL DU CYCLE NUCLÉAIRE 31 4 PROVISIONS POUR DÉCONSTRUCTION ET POUR DERNIERS COEURS 74 76 31 5 SÉCURISATION DU FINANCEMENT DES OBLIGATIONS 58 DE LONG TERME AU TITRE DES INSTALLATIONS NUCLÉAIRES D' EDF 20 2 VARIATION DES IMMOBILISATIONS EN CONCESSIONS DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D' ÉLECTRICITÉ EN FRANCE HORS IMMOBILISATIONS EN COURS 79 80 83 31 6 AVANTAGES DU PERSONNEL 58 31 7 AUTRES PROVISIONS ET PASSIFS ÉVENTUELS Note 21.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

(en millions d' euros) 2012 (7 400 ()1 641 ()211() 372() 229() 9 853 ()795() 692() 1 487 ()282() 2() 284() 11 624) 2011 (7 119 ()1 346 ()211() 375() 206() 9 257 ()730() 697() 1 427 ()116() 2() 118() 10 802) Rémunérations Charges de Sécurité sociale Intéressement et participation Autres contributions liées au personnel Autres charges liées aux avantages à court terme Avantages à court terme Charges liées aux régimes à cotisations définies Charges liées aux régimes à prestations définies Avantages postérieurs à l' emploi Autres avantages à long terme Indemnités de fin de contrat Autres charges de personnel CHARGES DE PERSONNEL 10 2 Effectifs moyens 2012 2011 96 385 55 419 151 804 Statut IEG Autres EFFECTIFS MOYENS 98 783 55 947 154 730 Les effectifs moyens sont présentés en équivalents temps plein.

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