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58 résultats trouvés pour « taxes destinées »

CGV Gaznaturel prix garanti Avril2014

IX- IMPôTS, TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts... comme étant les taxes, impôts, impositions... destinées à le maintenir ou à le rétablir dans un état dans lequel il peut accomplir la fonction requise.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 3 au 01 04 2015

IX- IMPôTS, TAXES ET CHARGES Les prix stipulés au Contrat sont hors taxes et impôts... comme étant les taxes, impôts, impositions... Sous réserve de modifications des impôts, taxes et charges décrites à l' article IX des Conditions Générales de Vente, ces prix sont susceptibles d' évoluer dans les conditions définies ci après.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

IX. ÉVOLUTIONS LÉGISLATIVES ET/OU RÉGLEMENTAIRES IX. 1 Impôts, taxes et contributions Les prix indiqués aux conditions particulières du Contrat sont hors taxes, impôts et contributions de toute nature. Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes ou contributions de toute nature, dus par EDF en sa qualité de fournisseur de gaz naturel en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

reprises Autres produits et charges d' exploitation Résultat d' exploitation Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Résultat financier Résultat avant impôts des sociétés intégrées Impôts sur les résultats Quote... le traitement des effluents liquides et gazeux et des déchets non radioactifs.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

destinée à compenser le manque à gagner... que des actions de formation pour réduire les dommages aux ouvrages et destinées aux professionnels du BTP; vis... Groupe Axpo. 2. Groupe GDF Suez... que celle d' un lac,) destinée à une utilisation ponctuelle en cours de semaine ou de journée.

S1_2015_comptes_consolides

COMPTES CONSOLIDÉ CONSOLIDÉS RÉ RÉSUMÉ SUMÉS DU SEMESTRE CLOS LE 30 JUIN 2015 2015 Page 1 sur 39 Comptes de résultat consolidés (en millions d' euros) Chiffre d' affaires Achats de combustible et d' énergie Autres consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges opérationnels Excédent brut d' exploitation Variations nettes de juste valeur sur instruments dérivés Energie et Matières Premières hors activités de trading Dotations aux amortissements Dotations nettes aux provisions pour renouvellement des immobilisations en concession (Pertes de valeur) /

Les comptes sociaux 2014

taxes et versements assimilés Charges de personnel Dotations d' exploitation Dotations aux amortissements des immobilisations Dotations aux provisions et dépréciations Autres charges d' exploitation II TOTAL DES CHARGES D' EXPLOITATION RÉSULTAT D' EXPLOITATION (I... taxes et versements assimilés 19 19 19 19 20 20 Note 28 Provisions liées à la production nucléaire.

Rapport sur la gestion du groupe EDF 2004

À 12 1 Md ET REPRÉSENTE 25 8 % DU CHIFFRE D' AFFAIRES EBITDA (en millions d' euros) RÉSULTAT NET ET RÉSULTAT NET COURANT (en millions d' euros) 2004 Chiffre d' affaires Consommations externes Charges de personnel Impôts et taxes Autres produits et charges d' exploitation EBITDA 46 928 -23 476 -9 596 -2 853 1 124 12 127 2003 44 919 Résultat net.

Energie verte : faire pousser des tomates grâce aux déchets

Résultat: l' unité a multiplié par trois sa performance énergétique avec" zéro combustible en plus" .Ce qui lui vaut notamment d' être classée formule" R1" (unité à haute valorisation énergétique) ."Nous sommes parvenus à maîtriser nos coûts, ce qui est l'une des principales préoccupations des élus, et à économiser 150 000 euros de TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes.

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Energie verte : faire pousser des tomates grâce aux déchets

Résultat: l' unité a multiplié par trois sa performance énergétique avec" zéro combustible en plus" .Ce qui lui vaut notamment d' être classée formule" R1" (unité à haute valorisation énergétique) ."Nous sommes parvenus à maîtriser nos coûts, ce qui est l'une des principales préoccupations des élus, et à économiser 150 000 euros de TGAP (Taxe générale sur les activités polluantes.

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