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Consommation > à 300 MWh I Facture Offre de marché | EDF France

Montant total toutes taxes comprises pour le site. Avez -vous trouvé l' information recherchée.

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Consommation ? à 300 MWh I Facture Offre de marché | EDF France

Montant total toutes taxes comprises de la présente facture. Avez -vous trouvé l' information recherchée.

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CGA - Petites Commandes

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises, après application, cas échéant, des clauses de pénalité. Les intérêts moratoires et l' indemnité pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.

CGA - Petites Commandes

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises, après application, cas échéant, des clauses de pénalité. Les intérêts moratoires et l' indemnité pour frais de recouvrement ne sont pas assujett is à la taxe sur la valeur ajoutée.

CGA - Petites Commandes

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises, après application, cas échéant, des clauses de pénalité. Les intérêts moratoires et l' indemnité pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.

CGA - Petites Commandes

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises, après application, cas échéant, des clauses de pénalité. Les intérêts moratoires et l' indemnité pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.

Conditions standard de livraison

H T et toutes taxes comprises. T T C, pour des interventions réalisées en heures ouvrables (définies localement) et jours ouvrés (du lundi au vendredi, hors jours fériés.

CGA - Petites Commandes

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises, après application, cas échéant, des clauses de pénalité. Les intérêts moratoires et l' indemnité pour frais de recouvrement ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises. diminué, cas échéant, de la retenue de garantie.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l' acompte ou du solde toutes taxes comprises. diminué, cas échéant, de la retenue de garantie.

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