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98 résultats trouvés pour «taux zéro»

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les émissions d' emprunts en euros d' un montant de 204 millions d' euros se décomposent ainsi: 196 millions d' euros à taux zéro à échéance janvier 2032 ;8 millions d' euros à taux fixe de 4 3 % à échéance février 2027. Les émissions des Euro- Medium Term Notes d' un montant de 5 896 millions d' euros se décomposent ainsi.

Les engagements EDF Luminus [PDF dev durable]

Et nous continuons à viser le taux zéro. Nos capacités de production énergétique n' émettent que peu de CO2 et contribuent à la sécurité d' approvisionnement du réseau belge.

The EMTN 2013 base prospectus

Résumé spécifique à l' émission: Emission de Titres libellés en[ portant intérêt au taux de %] /[ portant intérêt à Taux Variable]/[à zéro coupon], venant à échéance en... Base d' Intérêt: [Taux Fixe %] /[ Taux Variable + / %] /[ Coupon Zéro] [Préciser / Date Date de Commencement des- 52- Résumé Elément Titre Intérêts.

The 2014 reference document

or Eco PTZ, etc.) to the achievement of the objective of the energy renovation of 500 000 residences per year... Moreover, EDF is positioning itself as a major player in energy transition by its visible and sustainable territorial action. EDF is readying itself for the deployment of smart meters, and is making a commitment in the promotion of future intelligent electrical systems.

AG VF - Lettre actionnaires spéciale AG

entre 2x et 2, 5x n Taux de distribution du résultat net courant post hybride... Le Conseil d' administration est composé de 18 membres, le taux de féminisation y est de 25 % (hors administrateurs salariés) et 33 % de administrateurs sont indépendants. Le Conseil s' est réuni 11 fois en 2014 avec un taux de participation de 86 7 %

RA_2014

Avec pour cible zéro accident et zéro impact sur la santé, elle est construite autour de quatre principes directeurs: responsabilité, engagement, amélioration continue, partage des bonnes pratiques et des retours d' expérience... EDF Energy, champion de la sécurité au travail Avec un taux de fréquence des accidents avec arrêt de plus d' un jour de 0 44 par million d' heures travaillées et un taux global d' accidents constatés de 0 95 (salariés et sous- traitants.

Rapport financier (2005)

Retraites du personnel IEG Avantages du personnel IEG Concessions de forces hydrauliques Autres retraitements relatifs aux concessions Tickets de raccordement Dépenses de sécurité nucléaire Annulation des amortissements des écarts d' acquisition Mise à zéro des écarts actuariels Autres retraitements Total des retraitements Effet impôt sur retraitements 18 924 1 341 (2 392) (306) 17 567 893 (57 452) (2 323) 696 (330) (1 968) 1 133 (711) (25) (60 980) 2 926 (1 310) (127) (55) (131) 123 348 35 (21) (1 138) 421 49 755 (196) 49 559.

Comptes consolidés au 31 décembre 2005

Retraites du personnel IEG Avantages du personnel IEG Concessions de forces hydrauliques Autres retraitements relatifs aux concessions Tickets de raccordement Dépenses de sécurité nucléaire Annulation des amortissements des écarts d' acquisition Mise à zéro des écarts actuariels Autres retraitements Total des retraitements Effet impôt sur retraitements 18 924 1 341 (2 392) (306) 17 567 893 (57 452) (2 323) 696 (330) (1 968) 1 133 (711) (25) (60 980) 2 926 (1 310) (127) (55) (131) 123 348 35 (21) (1 138) 421 49 755 (196) 49 559.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

Par ailleurs, une option est ouverte pour l' assujettissement du montant brut du dividende à un prélèvement forfaitaire libératoire au taux de 19 % dans les conditions prévues à l' article 117 quater du Code général des impôts... soit le 19 mai 2011 à zéro heure... Une attestation est également délivrée à l' actionnaire souhaitant participer physiquement à l' Assemblée et qui n' a pas reçu sa carte d' admission au troisième jour précédant l' Assemblée, soit le 19 mai 2011 à zéro heure, heure de Paris.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

les dividendes et revenus assimilés perçus à compter de 2013 par des personnes physiques fiscalement domiciliées en France sont soumis à un prélèvement à la source obligatoire non libératoire au taux de 21 %... soit le 27 mai 2013 à zéro heure... Une attestation est également délivrée à l' actionnaire souhaitant participer personnellement à l' Assemblée et qui n' a pas reçu sa carte d' admission au troisième jour précédant l' Assemblée, soit le 27 mai 2013 à zéro heure, heure de Paris.

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