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EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2009 COMPTES SOCIAUX 441 États financiers Les provisions constituées pour les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance dépendent du taux de rotation de ces pièces et de la durée de vie des unités de production... -les effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité.

Les dépréciations constatées pour les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance dépendent du taux de rotation de ces pièces et de la durée de vie des unités de production... nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein;) des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité; cas échéant des réversions de pensions dont l' évaluation associe la probabilité de survie de l' agent et de son conjoint.

Les provisions constituées pour les pièces de rechange approvisionnées dans cadre de un programme de maintenance dépendent du taux de rotation de ces pièces et de la durée de vie des unités de production... nombre d' enfants, et prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein;) s des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité; s des réversions de pensions dont l' évaluation associe la probabilité de survie de l' agent et de son conjoint.

Il impose aux opérateurs en charge des transports publics (collectivités, autorités organisatrices des transports...) des taux minima de flux de véhicules à faibles émissions dans leurs parcs... Autre aspect pris en compte :la puissance de l' alimentation électrique, plus ou moins élevée si on souhaite assurer une charge rapide (en coeur de ville, là où la rotation du stationnement est plus forte) ou standard (dans les zones plus résidentielles.