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27 résultats trouvés pour «taux de refus»

CP - Le Médiateur pour le groupe EDF publie son rapport 2020

En revanche, le médiateur relève l' apparition de nouveaux litiges, principalement ceux concernant des refus de prime énergie... 1500 dossiers traités et un taux de réussite en hausse Malgré un contexte particulier. plus de 1 500 dossiers de médiation ont été traités dans un délai moyen de deux mois avec un taux de réussite de plus de 80 %

OBSERVATOIRE INTERNATIONAL CLIMAT ET OPINIONS PUBLIQUES

mais quand on les interroge sur les actions du quotidien menées systématiquement, les taux au niveau global sont inférieurs à 50 %... Aux USA et au Canada, les résultats sont plus partagés (env. 50 %), et encore plus faibles en Europe: les Français, Allemands et Polonais sont en tête de pays du refus (moins de 40 % de favorables.

AG mai 2017 - QR EN

défaut de taux de carbone sur les générateurs de vapeur de certains réacteurs... Question 7 ° / De la même manière que vous avez comptabilisée une situation dont la probabilité est loin de être acquise, avez -vous chiffré les conséquences financières et comptables d' un refus de l' ASN de prolonger certains réacteurs.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Le cas échéant, les taux horaires sont précisés dans les CPA. 23 2 -INTERRUPTION DE CHANTIER SUR SITES EN EXPLOITATION... Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes... soit le refus lorsque la Prestation appelle des réserves telles qu' elle ne peut être ni utilisée en état.

Le rapport financier semestriel 2018

Somme des charges de personnel et des autres consommations externes. À périmètre et taux de change comparables. À taux d' actualisation retraites constants... Elle s' explique essentiellement par un effet volume lié aux investissements de maintenance du parc nucléaire et par l' augmentation de la base d' actifs amortissable suite à la révision du taux d' actualisation sur les provisions nucléaires.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

136 42 1 42 2 42 3 DÉRIVÉS de TAUX DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION... Conformément à prescriptions de la norme, le taux d' emprunt marginal sera utilisé pour le calcul d' actualisation de la dette locative à la date de transition. Celui -ci représente le taux d' endettement marginal d' EDF, calculé sur la base des taux zéro coupon d' emprunt EDF, ajusté du risque devises, d' une prime de risque pays, de la durée des contrats et du risque de crédit de la filiale.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

134 42 1 42 2 42 3 DÉRIVÉS de TAUX DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION... qui consistait à lisser sur la durée résiduelle de la dette renégociée l' économie attendue (ou la charge complémentaire) en ajustant prospectivement le taux d' intérêt effectif de la dette... Le montant du passif enregistré en dette financière est ainsi sensiblement dépendant des hypothèses retenues en matière de taux d' actualisation et de durée des engagements.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

À périmètre et taux de change comparables. et hors IFRS 16 .À taux d' actualisation retraites constants... en raison principalement de l' augmentation du niveau des provisions nucléaires en France liée à l' évolution du taux d' actualisation. Le taux d' actualisation des provisions nucléaires s' établit à 3 8 % au 30 juin 2019.

URD 2018 intégrant le rapport financier semestriel au 30 juin 2019

À périmètre et taux de change comparables. et hors IFRS 16 .À taux d' actualisation retraites constants... en raison principalement de l' augmentation du niveau des provisions nucléaires en France liée à l' évolution du taux d' actualisation. Le taux d' actualisation des provisions nucléaires s' établit à 3 8 % au 30 juin 2019.

CGA - Prestations Intellectuelles

.....12 ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... En cas de refus du Titulaire de mettre en place les actions permettant de lever ces écarts ou en cas de persistance avérée de ces écarts... Dans cas où l' unité d' oeuvre est un taux par catégorie professionnelle, ce taux comprend les salaires et les charges sociales.

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