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39 résultats trouvés pour «taux de refus»

AG 2016 Answers of the Board of Directors to the written questions - in French

Question 14: Indicateurs: Quels sont aujourd' hui le coût moyen pondéré du capital (CMPC) et le taux de rentabilité des capitaux engagés (ROCE) d' EDF... Ce coût est déductible fiscalement et s' est élevé pou r mémoire à 591M avant impôts sur 2015, soit 423M après impôts, induisant un taux effectif de 4 1 % (compte tenu de stock d' hybrides de 10, 2Mds à fin 2015.

Etats financiers 2004

/ / / / / / 7 14 2 Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective 14 2 1 Rapprochement du taux d' impôt théorique et du taux d' impôt effectif 14 2 2... Emprunts et dettes financières 31 1 Variations des emprunts et dettes financières 31 2 Échéancier des emprunts et dettes financières 31 3 Ventilation des emprunts par devises au 31 décembre 2004 31 4 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt.

case 5 pdf 1

Si le contrôle révèle une non- conformité de l' installation ou en cas de refus persistant du producteur de donner accès à son installation, les mesures prévues aux articles VIII- 1- 7 et XIV des présentes conditions générales pourront s' appliquer... Toute modification, changement de taux ou de montant.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

financement) 316 Contrats de location-financement 316 Note 23 Participations dans les entreprises associées 23 1 23 2 RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) Alpiq 317 317 317 Note 24 Stocks 318 274 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés 20 348 348 348 349 Note 25 Clients et comptes rattachés Note 26 Autres débiteurs Note 27 Capitaux propres 27 1 27 2 27 3 Capital social Actions propres Distributions de dividendes 318 319 319 319 319 319 Note 42 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 42 1 42 2 42 3 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction Dérivés de change détenus à des fins de transaction Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture Note 28 Provisions Note 29 Provisions liées à la production nucléaire.

Cogénération - Conditions générales

Si le contrôle révèle une non- conformité de l' installation ou en cas de refus persistant du producteur de donner accès à son installation, les mesures prévues aux articles VIII- 1- 7 et XIV des présentes conditions générales pourront s' appliquer... Toute modification, changement de taux ou de montant.

Rapport financier semestriel 30 juin 2013

ainsi que de l' effet des mesures salariales et de la hausse des charges de retraites (essentiellement effet de la baisse du taux d' actualisation intervenue à cours de second semestre 2012... 3 0 %,) en raison de une stabilité de la dette brute lon g terme liée à l' émission d' un emprunt perpétuel et d' une baisse du coupon moyen liée à l' évolution des taux sur la période une diminution des charges d' actualisation de 68 millions d' euros provenant essentiellement de la France et liée à la baisse des taux d' actualisation une augmentation de 25 millions d' euros des autres produits et charges financiers. 23 HTA BT.

Guide AMF vote AG

Dans la pratique, le refus de certifier est très rare pour les sociétés cotées... A contrario, interrogez -vous sur l' évolution du taux d' intérêt moyen d' endettement d' une société qui se financerait par de la dette, en des dividendes... Certaines sociétés indiquent le taux de présence de chaque membre du conseil d' administration (ou au conseil de surveillance.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

non courant des passifs financiers 39 2 Emprunts et dettes financières 39 3 Endettement financier net Note 40 Juste valeur des instruments financiers Note 41 Gestion des risques financiers Note 42 Instruments dérivés et comptabilité de couverture 42 1 Couverture de juste valeur 42 2 Couverture de flux de trésorerie 298 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 340 340 340 340 340 341 42 3 Couverture d' investissements nets à l' étranger 42 4 Impact des dérivés de couverture en capitaux propres 42 5 Couvertures de juste valeur liées aux matières premières Note 43 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 43 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 43 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 43 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 44 Engagements hors bilan 44 1 Engagements donnés 44 2 Engagements reçus Note 45 Passifs éventuels 45 1 Réseau d' Alimentation Général.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

128 42 1 42 2 42 3 DÉRIVÉS de TAUX DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION... coûts, taux d' inflation et taux d' actualisation à long terme... que les taux d' actualisation, notamment en lien avec le dispositif de plafond réglementaire... en particulier celles relatives au taux d' actualisation. au taux d' inflation et au taux d' augmentation des salaires.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Toute modification, changement de taux ou de montant... au taux en vigueur pour la vente d' électricité... lorsque celui -ci est requis; en cas de résiliation du contrat d' accès au réseau par le gestionnaire de réseau après la prise d' effet du présent contrat; en cas de refus persistant du producteur de donner accès à son installation conformément à 2ème alinéa de l' article VI des conditions générales du Contrat.

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