Résultats

46 résultats trouvés pour « taux de réfaction »

Présentation PowerPoint

financer ses infrastructures Des leviers financiers Taux de réfaction Jusqu' à fin 2021. prise en charge de 40 à 75 % des coûts de raccordement des stations ouvertes au public en fonction de la puissance et de la couverture du territoire (décret en attente) Prolongement jusqu' à fin 2025 dans cadre de un schéma de développement d' infrastructure de recharge (décret en attente) Programme CEE Advenir Le programme ADVENIR 15 000 Points de recharge financés d' ici à fin 2020 19 92 M Budget total du programme Financeurs obligés.

edf publication reference plan strategique entreprise

que les travaux de raccordement des IRVE pourront bénéficier d' un taux de réfaction de 75 % les investissements correspondants pourront représenter un engagement de plusieurs centaines de millions d' Euros pour Enedis dans les prochaines années.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

Le cas échéant, les taux horaires sont précisés dans les CPA. 23 2 -INTERRUPTION DE CHANTIER SUR SITES EN EXPLOITATION... Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes... Travaux, Service CONDITIONS GENERALES D' ACHAT SIMPLIFIEES Version n° 2 DU 31 JANVIER 2018 Page 33 / 44 soit la Réception assortie d' une proposition de réfaction motivée du prix pour les réserves non levées par le Titulaire si la Prestation.

CGA - Prestations Intellectuelles

.....12 ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... Dans cas où l' unité d' oeuvre est un taux par catégorie professionnelle, ce taux comprend les salaires et les charges sociales... QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... Le taux des intérêts moratoires est égal à 3 fois le taux d' intérêt en vigueur.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

11 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES? 12 ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... après. ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... Le taux des intérêts moratoires est égal à 3 fois le taux d' intérêt en vigueur.

Télécharger le document de référence 2007 du groupe EDF

prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème... -prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème.

Télécharger l'actualisation du document de référence 2007 du groupe EDF

prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème... -prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème.

Rapport financier semestriel Rapport financier semestriel juin 2008

prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème... -prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par biais de taux de réfaction applicables aux prix du barème.

Saisissez votre texte :
Haut de page