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304 résultats trouvés pour « taux de prise en charge variable »

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

-l' accès du Client aux prestations du Distributeur conformément à catalogue des prestations disponible sur le site www.grdf.fr. En signant les Conditions Particulières de Vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et les accepte expressément... IV- ENTRéE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET DU CONTRAT IV.

resultats annuels 2020 rapport activite 20210218

Ces risques sont gérés par le pilotage de part de l' endettement financier net à taux variable, défini à partir de couple rendement / risque sur les charges financières nettes prenant en compte les anticipations d' évolution de taux d' intérêt. un risque d' évolution des charges financières nettes correspondant aux actifs et passifs financiers à taux variable et un risque d' évol ution de la valeur des actifs financiers placés à taux fixe.

rapport financier semestriel 2021 20210729

Société anonyme au capital de 1 578 916 053 50 euros Siège social. 22- 30 , avenue de Wagram 75382 Paris cedex 08 552 081 317 RCS Paris Groupe EDF RAPPORT FINANCIER SEMESTRIEL AU 30 JUIN 2021 Le Conseil d' administration d' EDF réuni le 28 juillet 2021 a approuvé le présent Rapport financier...

Le communiqué de presse

Hors variation des charges opérationnelles des activités de services 3 A taux de change 2016 4 A taux de change 2016 et hypothèse de taux d' actualisation des engagements nucléaires à 4 1 % pour 2017 5 Ajusté de la rémunération des emprunts hybrides comptabilisée en fonds propres 6 A périmètre... Hors variation des charges opérationnelles des activités de services 7 A taux de change 2016 et hypothèse de prix d' électricité en France 2018 sur les volumes non couverts au 31.12.2016.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

La charge (le produit) d' impôt courant est le montant estimé de l' impôt dû à titre de résultat imposable de la période, déterminé en utilisant les taux d' impôt adoptés à la date de clôture... L 337 -13 du Code de l' énergie,) la Commission de régulation de l' énergie (CRE) est en charge de transmettre aux ministres chargés de l' économie et de l' énergie ses propositions motivées de TRV d' électricité.

Rapport de gestion 2009

-prise en charge directement en dedans de tarif d' acheminement d' une partie du prix de raccordement par application d' un de taux de réfaction aux prix du barème (taux précisés dans l' arrêté du 17 juillet 2008... Dans ce cadre, EDF adapte de façon dynamique, la répartition de son exposition entre taux fixe et taux variable en fonction de anticipations de taux d' intérêt du marché.

Il permet au client de bénéficier d' un générateur produisant de l' électricité au plus proche de ses besoins énergétiques: en maximisant son taux d' autoconsommation et en minimisant les pertes dues à surplus de production... Les batteries électrochimiques fonctionnent toutes de manière similaire par réactions chimiques: les charges (électrons) se déplacent du pôle" +" vers le pôle" -"en créant ainsi de l' électricité.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

La charge (le produit) d' impôt exigible est le montant estimé de l' impôt dû à titre de résultat imposable de la période, déterminé en utilisant les taux d' impôt adoptés à la date de clôture... 17 2 Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective (preuve d' impôt() en millions d' euros) 2011 2010 Résultat des sociétés intégrées avant impôt Taux d' impôt sur les bénéfices applicable à la maison mère Charge théorique d' impôt Différences de taux d' imposition Différences permanentes Impôts sans base Dépréciation d' actifs d' impôts différés Autres Charge réelle d' impôt Taux effectif d' impôt 4 506 36 10 % (1 627) 323 47 (78) 31 (1() 1 305) 28 96 % 1 814 34 43 % (625) 219 (129) 42 (587) 1 (1 079) 59 48 % 46 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Le taux effectif d' impôt observé sur les exercices 2011 et 2010 est affecté à hausse par les pertes de valeur et par la provision pour risques sur le secteur Italie.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

La charge (le produit) d' impôt exigible est le montant estimé de l' impôt dû à titre de résultat imposable de la période, déterminé en utilisant les taux d' impôt adoptés à la date de clôture... Des facteurs de prudence ont été pris en compte via l' application d' une prime de risque au taux d' actualisation des flux de trésorerie et via la limitation du renouvellement des concessions à une durée de 20 ans.

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