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Statistique du taux de consentement et de refus. Fonctionnel Cookie de session Fonctionnel Ce cookie permet d' activer le journal de la console pour TagCommander 12 mois Session Session https: /.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes majoré de dix points de pourcentage... de pénalités dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes majoré de dix points de pourcentage et.

cgv electricite cu 6mai2021

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement plus récente majoré de dix (10) points de pourcentage. Le taux BCE en vigueur est indiqué dans le catalogue des frais et facturations complémentaires disponible sur http: /

Shareholders' Newsletter July 2018

2, 5x Taux de distribution cible du résultat net courant 10... Somme des charges de personnel et des autres consommations externes. À périmètre et taux de change comparables. 6. À taux d' actualisation retraites constants... 7. À taux de change comparable et climat" normal... À taux d' actualisation retraites constants. 8.

Actionnaires la lettre - Édition spéciale Assemblée générale 2018

2 500 n 24 projets de résolutions proposés par le Conseil d' administration ont été approuvés avec un taux moyen de 97 19 %... vous devez manifester explicitement votre consentement en cliquant sur l' icône figurant dans le mail... 2, 7x 6 n Taux de distribution cible du résultat net courant... omme des charges de personnel et des autres consommations externes. À périmètre et taux de change comparables. À taux S d' actualisation retraites constants.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

136 42 1 42 2 42 3 DÉRIVÉS de TAUX DÉTENUS À DES FINS DE TRANSACTION... Conformément à prescriptions de la norme, le taux d' emprunt marginal sera utilisé pour le calcul d' actualisation de la dette locative à la date de transition. Celui -ci représente le taux d' endettement marginal d' EDF, calculé sur la base des taux zéro coupon d' emprunt EDF, ajusté du risque devises, d' une prime de risque pays, de la durée des contrats et du risque de crédit de la filiale.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

Instruments dérivés non qualifiés de couverture 43 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 43 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 43 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture Note 44... de taux d' inflation et de taux d' actualisation à long terme ainsi qu' aux échéanciers de décaissements.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

financement) 316 Contrats de location-financement 316 Note 23 Participations dans les entreprises associées 23 1 23 2 RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) Alpiq 317 317 317 Note 24 Stocks 318 274 l EDF l Document de référence 2012 Informations financières concernant le patrimoine la situation financière et les résultats de l' émetteur Comptes consolidés 20 348 348 348 349 Note 25 Clients et comptes rattachés Note 26 Autres débiteurs Note 27 Capitaux propres 27 1 27 2 27 3 Capital social Actions propres Distributions de dividendes 318 319 319 319 319 319 Note 42 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 42 1 42 2 42 3 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction Dérivés de change détenus à des fins de transaction Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture Note 28 Provisions Note 29 Provisions liées à la production nucléaire.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L' ÉMETTEUR Annexes aux comptes consolidés 20 362 362 363 364 Note 29 Provisions Note 30 Provisions pour aval du cycle nucléaire et déconstruction 30 1 Provisions pour aval du cycle nucléaire 30 2 Provisions pour déconstruction et pour derniers coeurs 30 3 Provisions d' EDF en France et sécurisation d' une partie de leur financement 30 4 Provisions nucléaires de British Energy 30 5 Provisions de CENG 30 6 Autres filiales 332 332 332 333 334 338 339 340 Note 41 Instruments dérivés non qualifiés de couverture 41 1 Dérivés de taux détenus à des fins de transaction 41 2 Dérivés de change détenus à des fins de transaction 41 3 Contrats dérivés de matières premières non qualifiés de couverture AUTRES INFORMATIONS Note 42 Engagements hors bilan 42 1 Engagements donnés 42 2 Engagements reçus 365 366 369 Note 31 Avantages du personnel 31 1 Variation des provisions 31 2 Répartition par nature des provisions pour avantages du personnel 31 3 Hypothèses actuarielles 31 4 Variation de la valeur actualisée de l' obligation 31 5 Actifs de couverture 31 6 Charges à titre de avantages postérieurs à l' emploi et avantages à long terme 340 340 342 342 343 344 344 Note 43 Passifs éventuels 43 1 Contrôles fiscaux 43 2 Litiges en matière sociale 43 3 Edipower 371 371 371 371 Note 44 Actifs et passifs détenus en vue de leur vente Note 45 Contribution des coentreprises Note 46 Actifs dédiés d' EDF 46 1 Réglementation 46 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 46 3 Valorisation du portefeuille d' actifs dédiés d' EDF 372 374 374 374 375 376 376 376 Note 32 Autres provisions Note 33 Passifs spécifiques des concessions de distribution publique d' électricité en France sur biens existants et sur biens à renouveler Note 34 Fournisseurs Note 35 Autres créditeurs ACTIFS ET PASSIFS FINANCIERS Note 36 Actifs financiers courants et non courants 36 1 Répartition entre les actifs financiers courants et non courants 36 2 Détail des actifs financiers 36 3 Juste valeur des actifs financiers comptabilisés au coût amorti 36 4 Variation des actifs financiers courants et non courants hors dérivés 345 345 346 346 347 347 347 349 350 46 4 Évolutions du portefeuille d' actifs dédiés sur l' exercice 2010 46 5 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme à couvrir Note 47 Parties liées 47 1 Transactions avec les sociétés du périmètre de consolidation 47 2 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 47 3 Rémunération des organes d' administration et de direction 377 377 377 378 Note 48 Environnement 48 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 48 2 Certificats d' économies d' énergie 48 3 Certificats d' énergie renouvelable 379 379 379 379 Note 37 Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 38 Passifs financiers courants et non courants 38 1 Répartition courant /

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