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132 résultats trouvés pour«taux de TVA»

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Tarif Bleu Option Base 24kVA

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... 66 24 Taux de TVA 66 24 176 86 176 86 Taux de TVA... kWh 0 638 c / kWh 2 208 kWh 57 18 27 04 % 86 27 49 68 7 04 14 09 15 46 Hors TVA Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 5 50 % Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 81 70 247 67 329 37 Hors TVA Assiette 54 02 4 49 49 53 5 5 Taxes et contributions Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité notamment pour compte de l' État et /

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... kWh Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 20 00 % 808 77 808 77 257 18 348 84 85 38 117 37 4 6 Taxes et contributions Hors TVA Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité notamment pour compte de l' État et /

Gaz naturel à prix fixe

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 10 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00 .6 Les prochaines étapes... mois 1 815 39 HT 86 08 Taux de TVA 1 729 31 Taux de TVA 1 729 31 20 00 % 86 08 5 50 % 4 5 3 598 c /... M Loc TELE Rlv GSM du 27/11/2016 au 26/12/2016 du 27/11/2016 au 26/12/2016 Quantité Prix unitaire HT 27 36 HT 15 79 11 57 Taux de TVA 20 00 % 20 00 % Pénalités diverses Intérêts pour retard de paiement de la facture 10051172284 du 27/11/2016 Intérêts pour retard de paiement de la facture 10052733721 du 27/12/2016 Indemnité forfaitaire pour la facture 10052733721 du 27/12/2016 65 87 HT 16 24 9 63 40 00 Taux de TVA Non soumis Non soumis Non soumis 3 Évolution de la consommation facturée Cette rubrique présente votre consommation facturée en kWh sur les 12 derniers mois.

Entreprises (20 résultats)

En savoir plus sur les taxes et évolutions tarifaires en gaz | EDF Entreprises

Vos factures de gaz mentionnent en principe deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 % qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 % qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière sera répercutée sur votre facture.

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Les réponses à vos questions sur les factures d'électricité et de gaz | EDF Entreprises

Vos factures de gaz mentionnent en principe deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 % qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 % qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière sera répercutée sur votre facture.

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Puissance > à 36 kVA - Moyenne et haute tension I Facture Offre de marché | EDF France

Calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, comptage et soutirage fixe) par application du taux de 27 04 % défini par arrêté ministériel. -Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE.

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Collectivités (7 résultats)

Facture Tarif Bleu | Puissance ? À 36 kVA | EDF France

Le taux de TVA applicable est donné à titre de information... Contribution Tarifaire d' Acheminement électricité (CTA) Son assiette est calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, de comptage et soutirage fixe) sur laquelle le taux de 27 04 %, défini par arrêté ministériel, est appliqué.

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Explications sur les taxes et normes du marché du gaz | EDF Collectivités

En principe, vos factures de gaz mentionnent deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 %: qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 %: qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière est répercutée sur votre facture.

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Facture offre de marché électricité | Puissance > 36 kVA | EDF France

Le taux de TVA applicable est donné à titre de information... Son assiette est calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, de comptage et soutirage fixe) sur laquelle le taux de 27 04 %, défini par arrêté ministériel, est appliqué.

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Guadeloupe (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 5 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 12 % pour la taxe départementale et 0 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Corse (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Corse

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 49 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 49 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Martinique (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Martinique

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 % pour la taxe départementale et 11 90 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 4 % pour la taxe départementale et 11 90 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Réunion (3 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Réunion

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 06 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 06 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

Les taux de l' OM et l' OMR sont fixés par les Conseils Régionaux. Ces taxes sont reversées aux douanes.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

Les taux de l' OM et l' OMR sont fixés par les Conseils Régionaux. Ces taxes sont reversées aux douanes.

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Guyane (3 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Guyane

0 75 euros / MWh x 12 (si 0 04 % pour la taxe départementale et 6 67 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 0 04 % pour la taxe départementale et 6 67 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

Les taux de l' OM et l' OMR sont fixés par les Conseils Régionaux et sont reversés aux douanes. La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt collecté par EDF pour compte de l' Etat.

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

Les taux de l' OM et l' OMR sont fixés par les Conseils Régionaux et sont reversés aux douanes. La TVA (Taxe sur la valeur ajoutée) est un impôt collecté par EDF pour compte de l' Etat.

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Saint-Pierre et Miquelon (1 résultat)

Les tarifs particuliers | EDF St Pierre & Miquelon

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 % pour la taxe départementale et 8 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales... 0 75 euros / MWh x 8 5 (si 4 % pour la taxe départementale et 4 5 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Particuliers (7 résultats)

Connaitre la composition du prix de l'énergie

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

Comprendre votre facture

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

Saisir votre relevé de compteur

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

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