Résultats

110 résultats trouvés pour«taux de TVA»

Documents PDFs (88 résultats)

Tarif Bleu Option Base 24kVA

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... 66 24 Taux de TVA 66 24 176 86 176 86 Taux de TVA... kWh 0 638 c?/kWh2 208 kWh 57 18 27 04 % 86 27 49 68 7 04 14 09 15 46 Hors TVA Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 5 50 % Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 81 70 247 67 329 37 Hors TVA Assiette 54 02 4 49 49 53 5 5 Taxes et contributions Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité notamment pour compte de l' État et /

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... kWh Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 20 00 % 808 77 808 77 257 18 348 84 85 38 117 37 4 6 Taxes et contributions Hors TVA Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité notamment pour compte de l' État et /

DMC OH inf36 prix integrés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... Jan 16 Mar 16 Mai 16 Juil 16 Sept 16 Nov 16 Jan 17 3 Évolution de la consommation facturée 404 99 Prix unitaire HT Taux de TVA Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 5 50 % 38 12 366 87 38 12 Total EDF Electricité (HT.

Entreprises (7 résultats)

En savoir plus sur les taxes et évolutions tarifaires en gaz | EDF Entreprises

Vos factures de gaz mentionnent en principe deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 % qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 % qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière sera répercutée sur votre facture.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. FAQ Entreprises
  4. Facture

Les réponses à vos questions sur les factures d'électricité et de gaz | EDF Entreprises

Vos factures de gaz mentionnent en principe deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 % qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 % qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière sera répercutée sur votre facture.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. FAQ Entreprises

Puissance > à 36 kVA - Moyenne et haute tension I Facture Offre de marché | EDF France

Calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, comptage et soutirage fixe) par application du taux de 27 04 % défini par arrêté ministériel. -Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. Contrat et facture
  4. Votre facture
  5. Comprendre votre facture
  6. Puissance

Collectivités (7 résultats)

Facture Tarif Bleu | Puissance ? À 36 kVA | EDF France

Le taux de TVA applicable est donné à titre de information... Contribution Tarifaire d' Acheminement électricité (CTA) Son assiette est calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, de comptage et soutirage fixe) sur laquelle le taux de 27 04 %, défini par arrêté ministériel, est appliqué.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Gestion et factures
  4. Votre facture
  5. Comprendre vos factures

Facture offre de marché électricité | Puissance > 36 kVA | EDF France

Le taux de TVA applicable est donné à titre de information... Son assiette est calculée sur la part fixe du TURPE (composantes de gestion, de comptage et soutirage fixe) sur laquelle le taux de 27 04 %, défini par arrêté ministériel, est appliqué.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. Gestion et factures
  4. Votre facture
  5. Comprendre vos factures
  6. Facture offre de marché électricité | Puissance

Explications sur les taxes et normes du marché du gaz | EDF Collectivités

En principe, vos factures de gaz mentionnent deux taux différenciés de TVA. le taux réduit de 5 5 %: qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 %: qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière est répercutée sur votre facture.

  1. Edf.fr
  2. Collectivités
  3. FAQ Collectivités
  4. Électricité & Gaz, bien préparer son appel d'offre

Guadeloupe (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 5 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture... 0 75 euros / MWh x 12 (si 12 % pour la taxe départementale et 0 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Découvrir nos tarifs & services

Réunion (1 résultat)

Tarifs particuliers | EDF Réunion

0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 06 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture... 0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 06 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture.

  1. Edf.fr
  2. Particulier
  3. Découvrir nos tarifs & services

Particuliers (6 résultats)

Connaitre la composition du prix de l'énergie

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

Comprendre votre facture

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

Saisir votre relevé de compteur

Pour l' électricité, depuis le ${ part CTA elec date} le taux est de ${ part CTA} % pour les sites raccordés au réseau de distribution. Le montant de la CTA est calculé en appliquant ce taux au montant HT de la part fixe du tarif d' acheminement de l' électricité (TURPE. Lorsque cette part fixe évolue ou que le taux de CTA évolue, le montant de la CTA évolue.

Saisissez votre texte :
Haut de page