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429 résultats trouvés pour « taux d'intérêt appliqué »

Résultats annuels 2019 | EDF France

0 48 euros / action, soit un taux de distribution de 45 % (8... Taux de distribution cible du Résultat net courant (8... (1) Les comptes au 31 décembre 2019 sont établis en appliquant la norme IFRS 16 à compter de 1er janvier 2019 (utilisation de la méthode rétrospective modifiée... (2) Variation organique à périmètre, norme et taux de change comparables.

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R&D : le portrait de Charles Toulemonde | EDF France

Charles Toulemonde, expert en informatique scientifique appliquée aux matériaux... Preuve de son efficacité, en mars 2018, nous avons réussi à prédire à 5 % près le taux de fuite de cette enceinte. Quel est l' intérêt de ce type de projet.

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Résultats semestriels 2019 | EDF France

Taux de distribution cible du Résultat net courant (11... (1) Les comptes au 30 juin 2019 sont établis en appliquant la norme IFRS 16 à compter de 1er janvier 2019 (utilisation de la méthode rétrospective modifiée... (2) Variation organique à périmètre, normes et taux de change comparables... (7) Sur la base du périmètre et des taux de change au 01/01/2019 et d' hypothèses de production nucléaire France de 395 TWh.

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2021 01 01 fiche descriptive contrat flexible

T T et de pénalités de retard égales aux sommes restantes dues auxquelles est appliqué le taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de dix points de pourcentage. Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de réception des fonds par EDF.

20210101 fiche descriptive contrat garanti

T T et de pénalités de retard égales aux sommes restantes dues auxquelles est appliqué le taux d' intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne majoré de dix points de pourcentage. Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de réception des fonds par EDF.

CGA - Petites Commandes

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes. en vigueur au premier CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 1 du 07 septembre 2018 Page 8/20 jour du semestre de l' année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir.

CGA - Petites Commandes

sans qu' un rappel soit nécessaire. CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 3 du 29 mars 2019 Page 8/20 Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes.

CGA - Petites Commandes

Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement plus récentes. en vigueur au premier CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 4 du 14 novembre 2019 Page 8/20 jour du semestre de l' année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

de pénalités de retard dont le taux est égal au taux d' intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement plus récente majoré de 10 points de pourcentage. Ces pénalités s' appliquent sur le montant de la créance TTC et sont exigibles à compter de jour suivant la date de règlement inscrite sur la facture jusqu' à la date de mise à disposition des fonds par le Client à EDF.

case 2 pdf 1

de pénalités calculées sur la base du taux d' intérêt légal multiplié par 310 (ce taux étant celui du dernier jour du mois précédant l' émission de la facture... Sa valeur permet de calculer un taux, qui, appliqué à la majoration maximum, donne la valeur de la majoration de qualité effective. 1 2 .Les productions retenues peuvent être corrigées des défaillances imputables.

Hydraulique - Conditions générales

de pénalités calculées sur la base du taux d' intérêt légal multiplié par 310 (ce taux étant celui du dernier jour du mois précédant l' émission de la facture... Sa valeur permet de calculer un taux, qui, appliqué à la majoration maximum, donne la valeur de la majoration de qualité effective. 1 2 .Les productions retenues peuvent être corrigées des défaillances imputables.

Investir pour l'innovation urbaine en coeur de ville | EDF

Quelle doctrine d' investissement appliquez -vous aux villes moyennes. G. R.- M.- La Banque des Territoires est investie d' une mission d' intérêt général... Prenons le cas du prêt de renouvellement urbain que nous sommes susceptibles d' accorder dans cadre de programme Action coeur de ville (dont l' enveloppe globale est de 700 millions d' euros) :cette disposition présente des caractéristiques très avantageuses avec une durée de prêt allant jusqu' à vingt ans, un taux correspondant à celui du livret A majoré de 0 60 % et une quotité de financement pouvant atteindre 100 % de besoin d' emprunt.

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Actualités | EDF Afrique

Avec 430 ouvrages hydroélectriques dans le monde, le groupe EDF s' engage à appliquer les meilleurs standards en matière de sûreté et de responsabilité sociale et environnementale... L' intégration de batteries, de plus en plus compétitives, permet d' augmenter ces taux de substitution pour aller vers des solutions 100 % renouvelables.

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