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332 résultats trouvés pour «taux défini»

Hydraulique - Conditions générales

si nécessaire, par des clauses conformes au dispositif contractuel défini par les gestionnaires de réseaux... le taux de majoration maximale est (re) calculé suivant les modalités exposées à l' annexe 2... 8 Egale à la puissance maximale d' achat indiquée aux conditions particulières Contrat conforme au modèle approuvé par le ministre chargé de l' énergie le 2 août 2011 Page 5/13 le calcul du taux de majoration maximale est effectué tous les cinq ans à compter de la dernière date de révision du taux de majoration maximale du contrat plus ancien.

la politique de ressources humaines

Le taux de fréquence des accidents du travail d' EDF, inférieur à 4 (3 8 en 2007) ,témoigne de l' engagement de l' entreprise et la situe parmi les entreprises françaises et les énergéticiens européens plus performants dans ce domaine. Le taux de gravité est également resté stable. Le taux de fréquence des accidents du travail d' Edison (avec Edipower.

DMC OH inf36 prix integrés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... Jan 16 Mar 16 Mai 16 Juil 16 Sept 16 Nov 16 Jan 17 3 Évolution de la consommation facturée 404 99 Prix unitaire HT Taux de TVA Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 5 50 % 38 12 366 87 38 12 Total EDF Electricité (HT.

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... kWh Taux de TVA 20 00 % 20 00 % 20 00 % 20 00 % 808 77 808 77 257 18 348 84 85 38 117 37 4 6 Taxes et contributions Hors TVA Les taxes et contributions sont collectées par tous les fournisseurs d' électricité notamment pour compte de l' État et /

case 6 pdf 3

TBM est le taux de base mensuel de la prime fixe, égal au cinquième du taux de base annuel TB défini au 3 ° de l' annexe 1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales... TBM est le taux de base mensuel de la prime fixe, égal au quart du taux de base annuel TB défini au 3 ° de l' annexe 1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales.

case 6 pdf 1

égal au cinquième du taux de base annuel TB défini au 3 ° et 5 ° de l' annexe1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales... égal au quart du taux de base annuel TB défini au 3 ° et 5 ° de l' annexe1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

égal au cinquième du taux de base annuel TB défini au 3 ° et 5 ° de l' annexe1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales... égal au quart du taux de base annuel TB défini au 3 ° et 5 ° de l' annexe1 et PF la prime fixe annuelle définie au VII- 1 des présentes conditions générales.

Rapport financier semestriel 30 juin 2014

4 2 + 2 8 (1) Le résultat net courant n' est pas défini par les normes IFRS et n' apparaît pas en lecture directe dans les comptes de résultat co nsolidés du Groupe... a. (1) Le cash flow après dividendes ne constitue pas un agrégat défini par les normes IFRS... que définis au chapitre 4, dotations et retraits sur actifs dédiés.

Le rapport financier au 30 juin 2014

4 2 + 2 8 (1) Le résultat net courant n' est pas défini par les normes IFRS et n' apparaît pas en lecture directe dans les comptes de résultat co nsolidés du Groupe... a. (1) Le cash flow après dividendes ne constitue pas un agrégat défini par les normes IFRS... que définis au chapitre 4, dotations et retraits sur actifs dédiés.

Le rapport d'activité 2014 - Résultats du Groupe

flux de trésorerie et investissements 27 1 4 1 Cash flow opérationnel 1 4 2 Variation du besoin en fonds de roulement 1 4 3 Investissements nets hors opérations stratégiques 1 4 4 Investissements nets sur opérations stratégiques 1 4 5 Actifs dédiés 1 4 6 Cash flow avant dividendes 1 4 7 Dividendes versés en numéraire 1 4 8 Cash flow après dividendes 1 4 9 Émission" hybride" 1 4 10 Effet change 1 4 11 Endettement financier net 1 4 12 Ratios financiers 28 28 28 29 29 29 29 29 29 29 29 30 1 5 Gestion et contrôle des risques marchés 1 5 1 Gestion et contrôle des risques financiers 1 5 1 1 1 5 1 2 1 5 1 3 1 5 1 4 1 5 1 5 1 5 1 6 1 5 1 7 Position de liquidité et gestion du risque de liquidité Notation financière Gestion du risque de change Gestion du risque de taux d' intérêt Gestion du risque actions Gestion du risque financier sur le portefeuille d' actifs dédiés d' EDF SA Gestion du risque de contrepartie /

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