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47 résultats trouvés pour «suivi de garantie»

EDF Entreprises, l'atout compétitivité pour les PME PRO | EDF Entreprises

Avec EDF Entreprises, vous avez la garantie de bénéficier de prix attractifs grâce à un mix énergétique parmi plus compétitifs d' Europe... (facture électronique et mensualisation) vous permettent, quant à eux, de disposer d' un suivi de consommation simple et pratique. Enfin, avec, vous avez la garantie, en cas de incident, d' une intervention rapide d' un professionnel vous permettant de redémarrer votre activité dans meilleurs délais.

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CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

Ce mandataire représente l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché... La solidarité des co- traitants s' étend à toutes les garanties et responsabilités découlant du marché... Ce mandataire représente, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché, l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, pour l' exécution du marché.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

Ce mandataire représente l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché... La solidarité des co- traitants s' étend à toutes les garanties et responsabilités découlant du marché... Ce mandataire représente, jusqu' à l' expiration du délai de garantie prévu au marché, l' ensemble des co- traitants, vis à vis de l' Entreprise, pour l' exécution du marché.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

-le suivi et le reporting de la performance des actions mentionnées ci-avant... La participation financière du Titulaire à ces audits de suivi est d' un montant forfaitaire de trois mille euros hors taxes par audit... ART. 15- GARANTIE FINANCIERE... ses activités, le montant par nature de garanties par sinistre.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

11 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES? 12 ARTICLE 16- QUEL EST LE TAUX D' INTÉRÊTS MORATOIRES EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT... .................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDEES PAR LE TITULAIRE... -le suivi et le reporting de la performance des actions mentionnées ci-avant.

CGA - Production & Ingenierie

..........................10 ARTICLE 14- MODALITÉS DE RÈGLEMENT... ............................................................................................................................10 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES... .....................................................................26 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE.

CGA - Prestations Intellectuelles

......................................................10 ARTICLE 14- MODALITÉS DE RÈGLEMENT... ................................................................................................10 ARTICLE 15- QUELLE EST LA GARANTIE FINANCIÈRE ET QUELLES SONT LES ASSURANCES REQUISES... .........................................22 ARTICLE 31- QUELLES SONT LES GARANTIES ACCORDÉES PAR LE TITULAIRE.

AG mai 2018 - QR EN

Réponse du Conseil d' administration Il n' existe pas de garantie expresse de volume dans le CfD... Monsieur le Président, alors que vous avez mis en place un suivi renforcé de l' avancement du chantier de construction de l' EPR à Flamanville, comment expliquez -vous les défauts de contrôle qualité sur des soudures du circuit secondaire, récemment constatés.

Télécharger le PDF " Lutte contre la fraude "

Même s' il n' existe pas de garantie absolue qu' un dispositif de prévention puisse éliminer tout risque de fraude... III. 3) Pilotage de l' instruction La Direction Éthique et Conformité est responsable du pilotage et du suivi de la mise en oeuvre de la présente note d' instruction.

Conditions Générales d'Achats

Le Titulaire doit mettre gratuitement à disposition de tout représentant les moyens nécessaires au suivi des contrôles et essais... GARANTIE Sauf stipulation contraire prévue dans les Conditions Particulières et sans faire obstacle aux dispositions législatives applicables, la durée de garantie est fixée à un an à compter de la réception.

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