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72 résultats trouvés pour « suite à la réception d'un avis de coupure »

cgv electricite cu 6mai2021

qui s' ensuit. 7) informer le Client lors de coupures suite à incident affectant le RPD Le GRD met à disposition du Client et du Fournisseur un numéro d' appel permettant d' obtenir les renseignements en possession du GRD relatifs à la coupure subie... Dans un délai de trente jours calendaires à réception de la réclamation, le GRD procède à une analyse de l' incident déclaré et communique la suite qui sera donnée à la réclamation du Client.

cgv inf300 janv2016

à suite notamment d' une demande injustifiée de Coupure pour impayé émanant du Fournisseur... à défaut au Distributeur, par lettre recommandée avec demande d' avis de réception... Intervention pour impayés a) b) c) Coupure pour impayé Prise de règlement Rétablissement suite à coupure pour impayé 3 Prestations de base 3 1.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

7) informer le Client lors de coupures suite à incident affectant le RPD Enedis met à disposition du Client et du Fournisseur un numéro d' appel permettant d' obtenir les renseignements en possession d' Enedis relatifs à la coupure subie... Dans un délai de trente jours calendaires à réception de la réclamation, Enedis procède à une analyse de l' incident déclaré et communique la suite qui sera donnée à la réclamation du Client.

Conditions standard de livraison

à suite notamment d' une demande injustifiée de Coupure pour impayé émanant du Fournisseur... Dans un délai de 30 (trente) jours calendaires à réception de la réclamation, le Distributeur procède à une analyse de l' incident déclaré et communique au Fournisseur la suite qui sera donnée à la réclamation du Client.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville 3

D' un point de vue matériel: Suite à envoi en expertise de la carte d' alimentation, examiner, dès réception, les conclusions de l' expertise et définir d' éventuelles actions de suite. p 11 2 2 4 Les évaluations complémentaires de sûreté à suite de l' accident de Fukushima... Le dégagement de fumées est arrêté suite à l' utilisation d' un extincteur par l' équipe d' intervention.

Rapport annuel d'Information du public relatif aux installations nucléaires de base de Flamanville 3

D' un point de vue matériel: Suite à envoi en expertise de la carte d' alimentation, examiner, dès réception, les conclusions de l' expertise et définir d' éventuelles actions de suite. p 11 2 2 4 Les évaluations complémentaires de sûreté à suite de l' accident de fukushima... Le dégagement de fumées est arrêté suite à l' utilisation d' un extincteur par l' équipe d' intervention.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Ce sont des demandes de dédommagement à fois pour perte de denrées dans les congélateurs suite à coupure fortuite... Avis rendu par le Médiateur 8 1 .Une fois l' instruction du dossier terminée, et dans un délai maximum de deux mois à compter de la réception de la saisine, le Médiateur rend une recommandation écrite, en droit et en équité.

Rapport financier semestriel 30 juin 2014

Les prix ont fortement augmenté suite à l' arrêt de deux tranches nucléaires, à fin de mois de mars 2014, alors que la date de retour sur le réseau n' est pas encore confirmée... Les prix ont progressé de 1 3 / t par rapport à premier semestre 2013, suite à l' adoption puis à l' application de la mesure dite de" backloading" par la Commission européenne.

Le rapport financier au 30 juin 2014

Les prix ont fortement augmenté suite à l' arrêt de deux tranches nucléaires, à fin de mois de mars 2014, alors que la date de retour sur le réseau n' est pas encore confirmée... Les prix ont progressé de 1 3 / t par rapport à premier semestre 2013, suite à l' adoption puis à l' application de la mesure dite de" backloading" par la Commission européenne.

EDF Archipel Guadeloupe informe de la reprise des coupures pour factures impayées | EDF Guadeloupe

Les clients en situation d' impayé sont donc invités à se rapprocher dès maintenant de leur conseiller clientèle, suite à la réception d' un avis de coupure ou relance reçue pour non- paiement de leur facture d' électricité et cela afin de éviter toute interruption de fourniture. EDF rappelle à ses clients les différents moyens de paiement à leur disposition.

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